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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 ème Chambre
DTA_2004914_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
C et l'EARL Samuel C déclarent se désister purement et simplement de leur requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officiellesoc
6137228bcd580146773fe457
30 mai 1995
30 mai 1995
, autre filiale du groupe OHF, son activité d'allopathie ; que le salarié a refusé le transfert de son contrat de travail à la société Santel dont son employeur l'a informé par lettre du 26 décembre
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd93881
28 décembre 2016
28 décembre 2016
DROIT DE L'HOSPITALISATION No RG: 16/04744 No MINUTE : 16/69 Appel de l'ordonnance rendue le 15 Décembre 2016 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Monsieur Samuel
Source officielleJAF3
69a95777cdc6046d4795194a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Jean-philippe MOREL, avocat au barreau de DIJON - 87 DÉBATS : Audience en Chambre du Conseil du 06 Novembre 2025 tenue par Madame Magalie MERLO
Source officielleciv3
607940e49ba5988459c3f7fc
18 juin 1970
18 juin 1970
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE Y..., QUI FABRIQUAIT, EN PROVINCE, DES JOINTS SOUPLES SOUS LE NOM DE " ETABLISSEMENTS MEILLOR ", A PRIS EN LOCATION,
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9026f
11 février 2013
11 février 2013
Samuel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9318e
18 avril 2016
18 avril 2016
Z..., représenté par son gérant Samuel Z..., inscrit au registre du commerce et des sociétés de Basse-Terre sous le numéro 494 550 023.
Source officiellecr
613725a1cd5801467741f5eb
17 mars 1999
17 mars 1999
la question d'après le contenu de l'arrêt de renvoi pour la mettre en conformité avec l'arrêt de renvoi ; qu'en l'espèce, il résulte des motifs de l'arrêt de renvoi que l'information a établi que le SAMU
Source officielleciv1
60794c0d9ba5988459c44839
7 juillet 1981
7 juillet 1981
SAMUEL X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db02
4 avril 2011
4 avril 2011
juge aux affaires familiales de Lyon prononçait le divorce entre Monsieur Hugues Y... et Madame Isabelle X..., constatait que les parents exerçaient en commun l'autorité parentale sur l'enfant mineur Samuel
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce24
16 janvier 2009
16 janvier 2009
Samuel qui n'a pas comparu mais a été régulièrement représenté par son conseil ; - Maître MIRIEU DE LABARRE avocat du Fonds de garantie assurance, Maître DUCOS ADER pour X... Samuel et X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921ef
30 mars 2015
30 mars 2015
Samuel X... C/ Mme Malvina Y...
Source officielleciv1
607943299ba5988459c41368
24 juillet 1973
24 juillet 1973
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, SAMUEL Y..., MAROCAIN D'ORIGINE, A QUITTE LE MAROC POUR S'INSTALLER EN FRANCE OU IL A ACQUIS
Source officielleService des référés
6a0e003bcdc6046d4759b4fe
20 mai 2026
20 mai 2026
MIXIMO représentée par sa gérante Mme [Y] [D] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Fanny Sachel de la Selas Samman Cabinet d’avocats, avocats au barreau de Paris - #G0160 DÉFENDEURS S.C.I
Source officiellecomm
613722ddcd580146774027b8
18 février 1997
18 février 1997
des Impôts, ministère du Budget, demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 12 janvier 1995 par le tribunal de grande instance de Paris (2e chambre, section 2), au profit de la société Samuel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00780
6 mai 2015
6 mai 2015
Le 14 janvier 2011, la SNC LIDL a abordé l'inaptitude de Monsieur Samuel X... avec les délégués du personnel qui n'ont fait aucune proposition.
Source officiellecr
ès cassation, dans la procédure suiviec/Jean-Pierre et Gilles X
613726a0cd580146774272cc
8 mars 2005
8 mars 2005
1992 en Angleterre et était exploité par la société Air Médical Support dont le PDG était Patrick A..., puis Gilles X... au moment de l'accident en juillet 1994 ; - cet appareil avait été détaché au SAMU
Source officiellecr
613725becd58014677420349
28 mars 2000
28 mars 2000
Z... a fait part au docteur X... des constatations et gestes du médecin du SAMU, notamment sur le saignement de 500 CC ; qu'il ajoutait avoir signalé au docteur X... l'absence de tensiomètre pour petit
Source officiellecr
6079a8619ba5988459c4d0a9
9 novembre 1995
9 novembre 1995
Samuel et E...
Source officielleChambre 3-4
6718946dd8ceca1cd7018dfa
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[L] [S] décédé le [Date décès 2] 2024 Représentant : Me Gaëtan LE MERLUS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
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