Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP fond
68ee959d22996ce544820925
7 octobre 2025
7 octobre 2025
le motif légitime pour lequel il n'a pas comparu ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 07 octobre 2025 par Anne ROSENZWEIG, Juge des contentieux de la protection, assistée de Coraline LEMARQUIS
Source officielle2ème Chambre JEX / JEXI
6974f5b2cdc6046d4792e728
6 janvier 2026
6 janvier 2026
JUGE DE L'EXÉCUTION DÉCISION DU : SIX JANVIER DEUX MIL VINGT SIX Composition du Tribunal Géraldine WAGNER, Juge de l'exécution près le Tribunal judiciaire de CARCASSONNE, Assistée de Sophie LESURQUES
Source officielleGracieux
6984bd65cdc6046d470ca070
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCÉ : Madame Marjorie LACASSAGNE-TAVEAU, Présidente, Madame Géraldine WAGNER, Vice-Présidente, Madame Marion DESPLATS, Juge, GREFFIER : Sophie LESURQUES
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67081b1989f19e8c50f8d509
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 03 octobre 2024 par Anne BRON, Présidente, assistée de Coraline LEMARQUIS, Greffière La greffière La présidente
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67096c8806866c0645d282d5
9 octobre 2024
9 octobre 2024
vestiaire D0538 ________________________________________________________ Nous, Anne ROSENZWEIG, Vice-Présidente au Pôle civil de proximité du tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Coraline LEMARQUIS
Source officiellePCP JCP fond
686c1139dd7001754d61bcdf
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 02 juillet 2025 par Sandra MONTELS, Juge des contentieux de la protection, assistée de Coraline LEMARQUIS, Greffier Le greffier Le juge des contentieux de
Source officiellePCP JTJ proxi fond
686c113bdd7001754d61bd4d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 02 juillet 2025 par Sandra MONTELS, Président, assistée de Coraline LEMARQUIS, Greffier Le greffier Le président
Source officiellePCP JTJ proxi fond
686c1140dd7001754d61be0a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 02 juillet 2025 par Sandra MONTELS, Président assistée de Coraline LEMARQUIS, Greffier Le greffier Le président
Source officiellePCP JCP fond
686c1143dd7001754d61be6c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 02 juillet 2025 par Sandra MONTELS, Juge des contentieux de la protection, assistée de Coraline LEMARQUIS, Greffier Le greffier Le Juge des contentieux de
Source officiellePCP JCP fond
67fea4c07a459da3dcdeaa3c
10 avril 2025
10 avril 2025
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 10 avril 2025 par Clara SPITZ, Juge des contentieux de la protection, assistée de Coraline LEMARQUIS, Greffier Le greffier Le Juge des contentieux de la
Source officielle8e Chambre A
60376560e2b412426e1269c0
19 mars 2015
19 mars 2015
GIFP CONSEIL venant aux droits de la SARL GIFP IMMOBILIER., dont le siége social est [Adresse 1] représentée par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fca5b96a3ddd0332424ee62
13 novembre 2020
13 novembre 2020
au barreau de PARIS, toque : B0763 INTIMES Monsieur [F] [W] en son nom et en qualité d'héritier de [H] [W] et intervenant volontaire [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Agnès LEBATTEUX
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e2
14 décembre 2004
14 décembre 2004
Pierre-André E..., avocat au barreau de NICE INTIMEES Madame Elisabeth D... divorcée X... née le 13 Juin 1951 à FECAMP (76400), demeurant ... représentée par la SCP ERMENEUX - ERMENEUX - CHAMPLY - LEVAIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcbb
24 juin 2008
24 juin 2008
INTIMES Syndicat des copropriétaires SAINT LAMBERT, sis... pris en la personne de son Syndic, SARL CABINET LAMY VENCE-6, Place du Grand Jardin-06140 VENCE représentée par la SCP ERMENEUX- CHAMPLY- LEVAIQUE
Source officielle15e Chambre A
6162b8ddefb73d2e55750fb4
22 février 2013
22 février 2013
Grosse délivrée le : à : la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE SCP MAGNAN la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE
Source officielle9ème chambre
DTA_2502049_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Guérin-Lebacq, président, a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2523198_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Guérin-Lebacq, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience.
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2309905_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Jean-Marc Guérin-Lebacq pour statuer sur les litiges prévus aux articles R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01718_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Guérin-Lebacq, président-assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02073_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Guérin-Lebacq, président-assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 15 sur 185