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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2402464_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, - et les observations de Me Maite, substituant Me Madrid, représentant M. A....
Source officielle1ère Chambre
65a77dc28121050008662bde
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ALLIANZ IARD dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre BIZIEN, avocat au barreau de CHAMBERY S.A.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716
21 octobre 2021
21 octobre 2021
Giorgio MATTA 1961 Renzo MEI 1948 Francesco MELIS 1961 Fiorello MICCOLI 1956 Alessandro MINEN 1968 Cesare MINIACI 1954 Cataldo MISTRULLI 1953 Pietro MOLFESE 1956 Gaetano MUNDO 1966 Leonardo MURGIA 1966
Source officielleREFERES 2ème Section
697adc12cdc6046d470cd3d0
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Contrat n° 7002171/S) Dont le siège social est : [Adresse 4] [Localité 21] Prise en la personne de son(ses) représentants légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Alexendra
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7d8157826b3445970e1
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Laurent SUSSAT de la SCP HARFANG AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur [U] [S] Entrepreneur individuel exerçant l’activité d’architecte [Adresse 4] [Localité 16] Représenté par Maître Alexendra
Source officielleChambre Sociale
62d64993aa6a2f06030d2719
26 avril 2022
26 avril 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielle1ère chambre
DTA_2007759_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
D B, professeur d'hôtellerie au lycée Alexandre Dumas, a été placé d'office en congé de longue maladie à compter du 27 avril 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b428
17 mars 2008
17 mars 2008
avocat Maître GRAIGNIC du barreau de PARIS- U 04- APPELANT **************** MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD venant aux droits de la compagnie WINTERTHUR Ayant son siège 10, boulevard Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
633e701bf8faf13e2e973d97
5 octobre 2022
5 octobre 2022
L'entreprise indiquait être assurée auprès de la compagnie MILLENNIUM INSURANCE COMPANY ou SA MUTUELLE d'ASSURANCE des ARTISANS de FRANCE (MAAF).
Source officielleChambre des référés
68e020bd74e929a9d8fb25f1
3 octobre 2025
3 octobre 2025
DB3Q-W-B7J-RDUS PRONONCÉE PAR Caroline DAVROUX, 1ère Vice-Présidente adjointe, Assistée de [U] [H], greffière stagiaire en préaffectation sur poste, lors des débats à l’audience du 2 septembre 2025 et de Alexandre
Source officielleJCP
697f3458cdc6046d4781d50f
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Adresse 3] représentée par Maître Sylvain DAMAZ, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [V] [U] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 5] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Alexandre
Source officielle3ème chambre
DTA_2301964_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Lardennois, rapporteur public, - et les observations de Me Maite, substituant Me Madrid, représentant Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01358_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Mme B a été recrutée en 2011 par l'université d'Aix-Marseille en contrat à durée déterminée sur un poste d'ingénieur d'étude de catégorie A en tant que responsable administrative du master mode puis en
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c34
31 octobre 2005
31 octobre 2005
. et la société SOLS INDUSTRIELS FILIPE, - condamner in solidum la compagnie MUTUELLE DU MANS, assureur de la société BATICONCEPT, la société SOLS INDUSTRIELS FILIPE et son assureur la compagnie MAAF
Source officielleJuge des libertés détent
695838f075782d5f06983a30
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Localité 5] Non comparant PERSONNE ADMISE EN SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT Monsieur [F] [G] né le 19 Mars 1972 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 4] Comparant, assisté par Maître ELBAZ Alexandra
Source officielle1ère chambre
68f3209579ac4fbe1d87773b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
décision du conseil de l'ordre des avocats d'[Localité 7] en date du 26 avril 2024, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra
Source officielleChambre 1-7
696a9afccdc6046d479257eb
15 janvier 2026
15 janvier 2026
barreau de DRAGUIGNAN Madame [Z] [F], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte
Source officielle7ème chambre 1ère section
65e7714d79d7e316eba79ae2
9 janvier 2024
9 janvier 2024
MAAF ASSURANCES, en qualité d’assureur de GCT Chauray 79000 NIORT représentée par Maître Alain BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #J0042
Source officielle2ème chambre
DTA_2401325_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
le 8 février 2024 une demande de titre de séjour, assortie d'un dossier comprenant les pièces nécessaires à son examen, en faisant état de son inscription pour l'année 2023/2024 en première année de master
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69eb0272cdc6046d4757e485
23 avril 2026
23 avril 2026
[F], la société l'Européenne, la société Maaf Assurances et Mme [I] ; - rejeté les demandes présentées par M. [F].
Source officiellePage 14 sur 28