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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66b7027a3c6673575cac17b0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Représentant : Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ INTIMES Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre,agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assistée de Cindy NONDIER
Source officielle1ère Chambre
6787524afc8e837eda8a6192
9 janvier 2025
9 janvier 2025
représentée par son représentant statutaire [Adresse 3] [Localité 6] INTIMES Nous, Christian DONNADIEU, Président de chambre, agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assisté de Cindy
Source officielle6ème Chambre
67f603f7ebd7282443856768
8 avril 2025
8 avril 2025
représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 08 Avril 2025 Nous, Catherine DEVIGNOT, Conseillère faisant fonction de présidente de chambre, assistée de Mme Cindy
Source officielle6ème Chambre
65a0edb95bbe450008b2cf0a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[Adresse 6] [Localité 4] assistée de Me Jean-luc HENAFF, avocat au barreau de METZ INTIMES ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 11 JANVIER 2024 Nous, Mme FLORES, Présidente de chambre, assistée de Cindy
Source officielle1ère Chambre
6a16802bcdc6046d47111c25
26 mai 2026
26 mai 2026
avocat au barreau de METZ INTIMES ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 26 MAI 2026 Nous, Christian DONNADIEU, Président de Chambre, agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assistée de Cindy
Source officielleChambre 2-4
64379d289477fe04f5cc6225
12 avril 2023
12 avril 2023
Judiciaire demeurant es-qualité [Adresse 7] née le 24 Décembre 1935 à [Localité 9] ([Localité 1]), demeurant [Adresse 5] représentée par Me Agnès PROTON, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Cindy
Source officielleTrib. de Commerce
69af42d7cdc6046d4714d97a
3 avril 2025
3 avril 2025
Après quoi le Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2025R3 * la société AU SOMMET DE VOS ARBRES [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par : Maître Cindy
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a685039324999a647ade41
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Sous Directeur de la [4], venant aux droits des [5], de l’Hérault et de la Lozère à compter du 1er avril 2010 DÉFENDEUR Monsieur [B] [R] demeurant [Adresse 2] [Localité 1] non comparant Cindy
Source officielle1ère Chambre
67134bef208351cec65865d3
15 octobre 2024
15 octobre 2024
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Président de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère Mme DUSSAUD, Conseillère ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e0f
17 janvier 2002
17 janvier 2002
condamné le 20 octobre 1999 par le Tribunal Correctionnel de CHALONS EN CHAMPAGNE à la peine de cinq ans d'emprisonnement dont un an avec sursis pour agressions sexuelles commises sur les personnes de Cindy
Source officielle1ère Chambre
65b3e0c5753f879640cf358b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
MINUTE N° 1ERE CHAMBRE AFFAIRE N° RG 21/03071 - N° Portalis DB3Z-W-B7F-F5LI NAC : 70A JUGEMENT CIVIL DU 23 JANVIER 2024 DEMANDEURS Mme [H] [J] [V] [Adresse 13] [Localité 16] Rep/assistant : Me Cindy
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90284
12 février 2013
12 février 2013
G : 10/ 08397 Mme Cindy X... épouse Y... C/ M. Pierre Auguste Y...
Source officielle1ère Chambre
69e1d3adcdc6046d4789f154
16 avril 2026
16 avril 2026
DONNADIEU, Président de chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assisté de Cindy NONDIER, Greffière ; Vu le dossier de la procédure sus-visée; , Vu le décès de Me [T] [W], avocat
Source officielle1ère Chambre
69e1d3b2cdc6046d4789f1ba
16 avril 2026
16 avril 2026
DONNADIEU, Président de chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assisté de Cindy NONDIER, Greffière ; Vu le dossier de la procédure sus-visée; , Vu le décès de Me [K] [A], avocat
Source officielle6ème Chambre
69cf5cefcdc6046d47f38d7c
2 avril 2026
2 avril 2026
domicilié de droit audit siège ; [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Christine SALANAVE, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Catherine DEVIGNOT,Conseiller de la mise en état, assistée de Cindy
Source officielle6ème Chambre
68df5d6c4a4e15bf2fe4f9b0
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Catherine DEVIGNOT, Conseiller de la mise en état, assistée de Cindy NONDIER, Greffière;
Source officielle1ère Chambre
62e0d577e8fd1e05797fa266
26 juillet 2022
26 juillet 2022
& Philippe KRUMMENACKER, Notaires Associés [Adresse 1] [Localité 6] INTIMES Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre, agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assistée de Cindy
Source officielle1ère Chambre
62e0d57ce8fd1e05797fa270
26 juillet 2022
26 juillet 2022
[Adresse 6] [Localité 4] INTIMES ORDONNANCE DE CADUCITÉ 25 JUILLET 2022 Nous, Anne-Yvonne FLORES, Présidente de Chambre, agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assistée de Cindy
Source officielle1ère Chambre
69d9e041cdc6046d47d98769
9 avril 2026
9 avril 2026
DONNADIEU, Président de chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état, assisté de Cindy NONDIER, Greffier ; Vu l' article 369 du code de procédure civile, Vu le décès de l'avocat de
Source officielleChambre 2-4
697269f2cdc6046d475191f9
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Appelante à Mme [C] [V] épouse [O] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/004908 du 10/09/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) Représentant : Me Cindy
Source officiellePage 11 sur 70