I..., lequel l'avait acquise le 24 février 2006 de la société civile immobilière Cindy et Arnauld (la SCI Cindy et Arnauld), qui l'avait fait construire en 2004. 2.

-45, 222-47, 222-48 du Code pénal, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a déclaré Norbert X... coupable d'agressions sexuelles sur Annabelle Y... et Aurélie et Cindy

aux motifs que des éléments de l'information tels que ci-dessus résumés et malgré ses dénégations, il résulte à l'encontre de Paul X..., mis en cause de manière circonstanciée et réitérée par sa fille Cindy

Z..., la cour d'appel, qui n'a pas constaté que l'attitude du prévenu était menaçante et avait pu annihiler toute volonté de Cindy Z..., a privé sa décision de base légale" ; Sur le quatrième moyen

Statuant sur le pourvoi formé par : - ROISIN Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Kathy, Stéphanie, Christopher et Cindy

pendant 3 ans, la seconde, à 4 ans d'emprisonnement dont 3 ans avec sursis et mise à l'épreuve pendant 3 ans, a prononcé, pour chacun d'eux, la déchéance de l'autorité parentale sur les enfants mineurs Cindy

attaqué a condamné Jean-Paul X... des chefs d'agressions sexuelles aggravées à la peine de 3 ans d'emprisonnement dont 1 an assorti d'un sursis avec mise à l'épreuve pendant 3 ans ; "aux motifs que Cindy

obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement, causé involontairement la mort de Baptiste B... et une incapacité totale de travail supérieure à trois mois sur la personne de Mme Cindy

de l'homme, de la présomption d'innocence et des droits de la défense ; "en ce que la cour d'assises a rejeté la demande d'Hamdi X... visant à ne pas entendre en qualité de témoin, serment prêté, Cindy

FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALÈS JUGE CHARGÉ DU CONTRÔLE DE L’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ORDONNANCE JUGE : Déborah COHEN, Vice-présidente GREFFIER : Sarah AUFFRAY, MINISTÈRE PUBLIC : Cindy

prononcé sur les intérêts civils ; "aux motifs que le 13 juillet 2000, alors qu'elle se trouvait en stage dans l'hôtel-restaurant " Le France " dirigé par Jean X... à Brive-la-Gaillarde, la jeune Cindy

les victimes ; "aux seuls motifs, repris du tribunal, que, sur l'exposé des faits, il y avait lieu de se reporter à l'ordonnance de renvoi du 30 mai 1994 ; que les déclarations d'Angélique A..., Cindy

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER ORDONNANCE: Contradictoire Rendue publiquement par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement

Florian Z... à Christophe A..., ces enfants n'étaient pas les enfants de la victime et que leur indemnisation serait de moitié par rapport à l'indemnisation du préjudice subi par l'enfant de la victime, Cindy

ARRET No 13/ 281 du 18 Octobre 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Cindy X...

été enrôlée à l'audience de ce jour aux fins de voir examiner la clôture de la procédure, Lors de cette audience, * Le débiteur, comparant en la personne de son dirigeant et représenté par maître Cindy

Z... fait tout pour l'éradiquer de la vie de l'enfant ; qu'il utilise Cindy pour la blesser et qu'en réalité il se désintéresse de l'enfant ; qu'il est violent et alcoolique ; que Cindy n'est pas suivie

1958 à [Localité 13], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Cindy GUERIN, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 589 M.