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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2005617_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 3 juillet 2023 : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme A, - les observations de Me Mouronvalle, pour la SCI Copper, - et
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002212_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
L'Hôte, président, Mme Letellier, première conseillère, M. Ban, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition du greffe, le 3 janvier 2023. La rapporteure, C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003339_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
L'Hôte, président, Mme Letellier, première conseillère, M. Ban, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition du greffe, le 3 janvier 2023. La rapporteure, C.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00147_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03919_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Délibéré après l'audience du 17 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03801_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107520_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 12 février 2025. La rapporteure, C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107581_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Au cours de l'audience publique du 28 juin 2024, Mme Letellier a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400700_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Au cours de l'audience publique du 25 mars 2024, Mme Letellier a lu son rapport. Me Cans a présenté des observations pour M. A. Le préfet de l'Isère n'était ni présent, ni représenté.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400251_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Au cours de l'audience publique, Mme Letellier a lu son rapport. Me Miran, substituant Me Huard a présenté des observations pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2401042_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Au cours de l'audience publique du 28 juin 2024, Mme Letellier a lu son rapport. Me Borges De Deus Corriea a présenté des observations pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2401246_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Au cours de l'audience publique du 5 avril 2024, Mme Letellier a lu son rapport. Me Schürmann a présenté des observations pour M. E B. Le préfet de l'Isère n'était ni présent, ni représenté.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2408505_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique ; - et les observations de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2409147_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Letellier, - et les observations de Me Ozeki, représentant M. B.
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69c784bdcdc6046d47444f3a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
NICOLAS LETELLIER M.
Source officielle5ème chambre 2ème section
6894ef925418c246fd6a5f3a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
VALLERY-RADOT LECOMTE, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #R110 DEFENDERESSE Mutuelle IDENTITES MUTUELLE SIREN n° 379 655 541 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Caroline LETELLIER
Source officielleChambre 3-2
6973a56ecdc6046d4770f625
22 janvier 2026
22 janvier 2026
encore domicilié en son siège social sis, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Ludovic LETELLIER
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2507823_20250807
7 août 2025
7 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Letellier en application des articles L. 922-1 et L. 922-2 et R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306450_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
B C, représenté par Me Letellier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 février 2023 par lequel le préfet de la Drôme a refusé de délivrer un titre de séjour et a assorti ce refus d'une
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01613_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
averties du jour de l’audience ; La présidente de la formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Le rapport de Mme Letellier
Source officiellePage 10 sur 137