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1 645 résultats pour « Aziza »

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CA
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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

6538b34a7ffc2c8318edfe9f

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

DRIDI, avocate choisie de Monsieur [G] [S]; Vu les conclusions et pièces transmises au greffe de la cour par mail du 24 octobre 2023 à 9 heures 20 et 9 heures 22 par Maître Aziza DRIDI, avocat;

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01439

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Aziz Z..., - M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008049449

Admin. suprême

24 octobre 2001

24 octobre 2001

Aziz X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6808778b53f7b81e1a5eb0b9

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

Assisté de Maître Aziza DRIDI, avocat au barreau de GRASSE, avocat choisi.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

659e437f55379800088470da

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[J] [D] né le 27 Juillet 2001 à [Localité 9] (Algérie) de nationalité Algérienne comparant en personne, Déclarant comprendre la langue française et s'exprimer en cette langue, Assisté de Me Aziza

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504648_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

A C, représenté par Me Gueddari Ben Aziza, demande au tribunal : 1°) de l'admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 juin 2025 par lequel le

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2408115_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Cormier, - les observations de Me Schalck, substituant Me Gueddari Ben Aziza, avocate de Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d47b

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

Aziz X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd876f7

Appel

17 février 2005

17 février 2005

17/02/2005 DECISION No 1 NoRG: 04/00006 Aziz Z... C/ MONSIEUR X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2302956_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

A B, représenté par Me Aziza Dridi, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 17 juin 2023 par lequel le préfet du Var a

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670966af06866c0645d1a9fd

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

PSYCHIATRIQUES : Madame [H] [D] née le 23 Août 1966 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 7], sis [Adresse 3] présente assistée de Me ROUINA Aziza

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67875466181ea8ef9c1d722c

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[Y] [T] INTIMÉ Monsieur [B] [G] [F] né le 27 Janvier 2001 à [Localité 6] de nationalité Tunisienne Non comparant Représenté par Me Aziza DRIDI, avocat au barreau de GRASSE, chosi, substituée

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f6e718a9d5adc260627c3c

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

[B] [H] régulièrement convoqué, absent, représenté par Me Wiem GUEDDARI BEN AZIZA, avocate de permanence ; MOTIFS L’article L. 3211-12-1 I du code de la santé publique dispose que « l’hospitalisation

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67ef71578d5c08d4a262e53c

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Assisté de Maître Aziza DRIDI, avocate au barreau de GRASSE, choisie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205154_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

D B, représenté par Me Aziza Dridi, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'enjoindre au préfet des Alpes-Maritimes, sur le fondement

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007932928

Admin. suprême

18 juin 1997

18 juin 1997

Abdel Aziz X..., demeurant .... D à Digne-les-Bains (04000) ; M.

Source officielle
CC

cr

61372585cd5801467741e76f

Cassation

27 septembre 1993

27 septembre 1993

Aziz, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, du 19 mai 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de tentative d'assassinat, port et détention d'arme de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9184f

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

.)- Mandataire ad hoc de la SARL AZZA ...75001 PARIS Représenté par Me Georges-henri LAUDRAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0174 substitué par Me Paquerette CHARDIN, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CC

civ1

60794e849ba5988459c48ebe

Cassation

14 novembre 2006

14 novembre 2006

est sans incidence sur l'option exercée par le renonçant, dont la part accroît à ses cohéritiers, qui sont tenus de payer les dettes successorales au prorata de leur part héréditaire ; Attendu que Aziza

Source officielle
CC

civ3

613721c8cd580146773f741a

Cassation

11 juin 1992

11 juin 1992

Laid Y..., 2°/ Mme Aziza X..., épouse de M. Laid Y..., demeurant ensemble ...

Source officielle

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