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43 résultats pour « Michel Chavaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle Civil section 2

679aa47fe9a46d1f5a769de8

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CHAZAL, Greffier ; avons rendu l’ordonnance dont la teneur suit le 07 Janvier 2025, DEMANDEUR Monsieur [V] [G] né le 27 Octobre 1961 à [Localité 7], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Charles

Source officielle

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

MICHEL CHAVAUX - JULIE LAVOIR

SIREN 523521763GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

15/11/2020

Voir →

Modifications diverses

MICHEL CHAVAUX - JULIE LAVOIR

SIREN 523521763GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

31/10/2015

Voir →

Modifications diverses

MICHEL CHAVAUX-JULIE LAVOIR ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES ASSOCIES

SIREN 523521763GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

09/08/2013

Voir →

Créations

MICHEL CHAVAUX-JULIE LAVOIR ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES ASSOCIES

SIREN 523521763GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

15/07/2010

Voir →

TJ

Pôle Civil section 2

66fc60ad536c57b6ad89b8e7

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

. ***** Nous, Michèle MONTEIL, Vice-Présidente, assistée de Françoise CHAZAL, Greffier faisant fonction, CONSTATONS l’irrecevabilité de l’opposition à l’ordonnance d’injonction de payer n° RG 24/150

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

679aa482e9a46d1f5a769e37

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CHAZAL, Greffier ; avons rendu l’ordonnance dont la teneur suit le 07 Janvier 2025, DEMANDEUR Monsieur [X] [D] né le 27 Octobre 1961 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Charles

Source officielle
TJ

Référés civils

6706c72cf1d01e3c86eff4a2

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

GREFFIER : Madame Valérie IKANDAKPEYE PARTIES : DEMANDERESSE Madame [G] [I] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 10], demeurant [Adresse 5] - [Localité 6] représentée par Me Christiane DEBONO-CHAZAL

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a1606b3cdc6046d4707d703

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

par un vétérinaire qui constate un état inquiétant des chevaux.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

67eef0dbb848dd6814c6500b

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

pour sa fille [H] auprès de [Y] [Z], marchand de chevaux, moyennant la somme de 48 500 euros.

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa1a9e9a46d1f5a76924b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

: RG 24/02144 - N° Portalis DB2N-W-B7I-IGFJ AFFAIRE : [S] [B] C/ Société LE PRE DE L’ETOILE TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle

Source officielle
TJ

Chambre Commerciale Sec 1

69d98b87cdc6046d47d32406

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Composition du tribunal sans débat en chambre du conseil du 01 avril 2026: Président : Monsieur Ziad EL IDRISSI Assesseur : Monsieur Olivier BOULE Assesseur : Monsieur Joël BEHRA Greffier : Madame Léa CHABANE

Source officielle
TJ

Chambre commerciale Sec2

69d98b92cdc6046d47d324c7

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Avril 2026 : Président : Monsieur Ziad EL IDRISSI, Premier Vice-Président Assesseur : Monsieur Olivier BOULE, Juge-Consulaire Assesseur : Monsieur Joël BEHRA, Juge-Consulaire Greffier : Madame Léa CHABANE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e015b674e929a9d8fa48b1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DE CHABANNES, est situé [Adresse 3].

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

68545821f58c06bf601349f5

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

N° RG 25/00759 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6ADC PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [O] [B] né le 17 Octobre 1950 à , domicilié : chez SAS MICHEL DE CHABANNES ADMINISTRATION (Admin. d’Immeubles, gérante & Mandataire

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6889125b164153e3cd1d6997

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

N° RG 24/00755 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4PMW PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [I] [Y] né le 25 Août 1986 à [Localité 6] demeurant Chez SAS MICHEL DE CHABANNES ADMINISTRATION, administrateurs - D’immeubles

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6717ed186d8b1985f45f112d

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

MAAF ASSURANCES en qualité d’assureur de la société CHEVALLEREAU Chaban CHAURAY 79036 NIORT représentée par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

6706ecaaf1d01e3c86f8c210

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER, avocats plaidants au barreau de TOULOUSE DEFENDEURS Madame [Z] [B] née le [Date naissance 3] 1973 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Michel

Source officielle
TJ

Chambre 1

669967bb07d408f8d4c22c5b

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Me Cyril MICHEL Expédition à la CPAM DU VAR Délivrées le Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [Y] [X] [Adresse 6] [Localité 5] représenté par Me Patricia CHEVAL, avocat au barreau

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

680fca184509cc68c18664ba

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

non comparante EXPOSE DU LITIGE Par acte de commissaire de justice du 14 février 2024, le syndicat des copropriétaires (SDC) du [Adresse 3], représenté par son syndic, la société Cabinet Michel

Source officielle
TJ

Adjudications

69d01cc0cdc6046d47067b6d

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

LE UN AVRIL EN LA CAUSE DE Le Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], Syndicat des copropriétaires dont le siège social est [Adresse 2], pris en la personne de son Syndic en exercice CABINET MICHEL

Source officielle
TJ

Adjudications

696fd99acdc6046d4707cef3

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

SEPT JANVIER EN LA CAUSE DE Le Syndicat des copropriétaires du [Adresse 7], Syndicat des copropriétaires dont le siège social est [Adresse 9], pris en la personne de son Syndic en exercice CABINET MICHEL

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

66352a4ae4b5292aaa6629bf

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

[Adresse 7] SIS [Adresse 6] ET [Adresse 3] [Localité 2], représenté par son syndic en exercice, la Sas MICHEL DE CHABANNES ADMINISTRATION, dont le siège social est sis [Adresse 5] - [Localité 1], prise

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

679aa43ce9a46d1f5a769a14

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

demeurant [Adresse 3] représentée par Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [O] [I] [J] [K] né le 18 Novembre 1943 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Michel

Source officielle