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Délibéré après l'audience du 25 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2205435_20250520

Administratif

20 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les conclusions de M. Callot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2205713_20221201

Administratif

1 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Aldeguer, représentant Mme B. 1.

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2203909_20221004

Administratif

4 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Schürmann, représentant M. et Mme A E D. 1.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2202684_20220824

Administratif

24 août 2022

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Triolet, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2400287_20240405

Administratif

5 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Coutaz, représentant M. B. 1. M.

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2308231_20240220

Administratif

20 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Cans, représentant Mme D. 1.

Source officielle

CHAMBRE 3

DTA_2402837_20260312

Administratif

12 mars 2026

Délibéré après l’audience du 18 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2304181_20230706

Administratif

6 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme TRIOLET pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été informées de la date de l'audience publique.

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2401064_20240220

Administratif

20 février 2024

Palmer, greffier : - le rapport de Mme Triolet, - et les observations de Me Combes, assistant Mme A B, qui maintient sa demande.

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2307132_20231127

Administratif

27 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

Juge unique 3

DTA_2306620_20231108

Administratif

8 novembre 2023

Le président du Tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2505536_20250603

Administratif

3 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2506662_20250630

Administratif

30 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2508096_20250804

Administratif

4 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2504380_20250506

Administratif

6 mai 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2105824_20230321

Administratif

21 mars 2023

Délibéré après l'audience du 2 mars 2023, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Villard, premier conseiller.

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2101654_20230118

Administratif

18 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 15 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, président, M. Morel, premier conseiller, M.

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2101321_20230321

Administratif

21 mars 2023

Délibéré après l'audience du 2 mars 2023, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.Villard, premier conseiller.

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2100625_20230323

Administratif

23 mars 2023

Délibéré après l'audience du 2 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. B et M. D, premiers conseillers. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mars 2023.

Source officielle

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