AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re Section - 1re Chambre
DTA_2200434_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Khansari, - et les observations de Me Nourredine, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant marocain, né le 18 mars 1991, est entré en France le 23 juillet 2001.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2300238_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Merino, - et les observations de Me Nourredine, représentant M. B, le préfet de police n'étant ni présent, ni représenté.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2102849_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 juin 2022, la congrégation des sœurs du Saint Enfant B, représentée par Me Sara Nourdin, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2425243_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
B A, représenté par la Selarl Noedia Avocat, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 18 août 2024 par lequel le préfet de police de Paris l'a obligé à quitter le territoire français sans délai et a fixé
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2513054_20250805
5 août 2025
5 août 2025
Lamy, juge des référés ; - les observations orales de Me Nourredine, substituant Me Levildier, représentant M. A. Le préfet des Hauts-de-Seine n'étant ni présent, ni représenté.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2208115_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Oriol, présidente-rapporteure ; - et les observations de Me Nourredine, substituant Me Levildier, représentant M. B.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2314767_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Villette, rapporteur public ; - et les observations de Me Nourredine, avocate, substituant Me Levildier. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2303283_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Weiswald, juge des référés ; - les observations de Me Nourredine, substituant Me Levildier, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2607378_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience : - le rapport de Mme Moinecourt, juge des référés ; - les observations de Me Nourredine, substituant
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2302434_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
B ; - et les observations de Me Nourredine, se substituant à Me Levildier, avocate de M. A, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2219494_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
A ; - et les observations de Me Nourredine, se substituant à Me Levildier, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2524721_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Koutchouk, - et les observations de Me Nourredine, représentant Mme A....
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2401762_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Ho Si Fat, président-rapporteur ; - et les observations de Me Nourreddine. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2327600_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dousset, - et les observations de Me Nourredine, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2318307_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Nourredine substituant Me Levildier, avocat de M. A.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2606266_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
visa d’entrée en France et de long séjour au titre de la réunification familiale ; 2°) d’enjoindre au ministre de l'intérieur de procéder à un nouvel examen de la demande de visa de long séjour de Noorddih
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2102249_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Par un mémoire, enregistré le 25 octobre 2022, la communauté d'agglomération Ardenne Métropole, représentée par la SELARL Fossier Nourdin, s'associe à la demande d'extension des opérations d'expertise
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2202150_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 23 et 28 septembre 2022, la commune d'Epernay, représentée par Me Nourdin, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce que les pièces 8 et 9 produites
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2310409_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 20 octobre 2023 à 10h00 en présence de Mme Medessou, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Letort, - les observations de Me Nourredine
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2323169_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Perrin, magistrate désignée ; - les observations de Me Nourredine, substituant Me Levildier, représentant M.
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BENYAMINA, Noreddine
12/07/2026
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KHAZZANI, NOREDDINE
12/04/2026
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Zouane, Noreddine Mohamed Ben
03/04/2026
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ASSIAKH, Noreddine, Yacine
01/04/2026
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Bekkouche, Noreddine
25/03/2026
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