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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947f7
20 novembre 2019
20 novembre 2019
Représentée par Me Christine BONY de la SELARL ESNAULT & LENOIR, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES APPELANTE A rendu l'ordonnance suivante : Vu les conclusions
Source officielleRéférés Civils
659e4a1055379800088473f5
9 janvier 2024
9 janvier 2024
**** Vu l'assignation en référé délivrée le 29 novembre 2023 ENTRE : Madame [R] [E] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 7] (49) [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91ff5
10 février 2015
10 février 2015
disposition au greffe **** ENTRE : Monsieur Jean X... ... 44300 NANTES comparant en personne ET : Maître Joachim Y... ... ... 44152 ANCENIS CEDEX non comparant, représenté par Me Christine
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52999a2c4236379079b98
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[E] CHAPE RAVALEMENT C/ TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT NAZAIRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me BONY Copie certifiée conforme
Source officielle1ère Chambre
695e04f475782d5f060c020f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
commerce et des sociétés de NANTES sous le numéro B 390.643.690, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christine
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d727e12c85000874b0d4
17 janvier 2024
17 janvier 2024
attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANTES Références : 21501446 **** APPELANT : Monsieur [I] [E] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6688de3e676b73dd81b96f34
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Nantes sous le numéro 797 628 161 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Guillaume Dauchel de la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL, avocat au barreau de Paris, toque : W09 Assistée de Me Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cbafbd3db21cbdd8dff5
31 mai 2011
31 mai 2011
barreau d'Angers, substituant Maître Philippe GOUPILLE, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : ASSOCIATION FOYER DE L'ESVIERE 2bis rue de l'Esvière 49100 ANGERS représentée par Maître Christine
Source officielle5ème Chambre
633e705cf8faf13e2e973ebc
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Postulant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Etienne MASCUREAU, Plaidant, avocat au barreau D'ANGERS INTIMÉE : SARL [U]-BUREAU [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922bd
16 avril 2015
16 avril 2015
Christian X... de se voir restituer par Mme Marie-Christine Y... le cheval dont elle l'aurait dépossédé en avril 2005, le tribunal de grande instance de Nîmes a par jugement du 5 mars 2013, dit Mme Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfe7
10 mai 2011
10 mai 2011
Pour ce qui la concerne la société CHRISTIN conclut ce qui suit devant la cour : - infirmer le jugement entrepris en ce qu'il a retenu la responsabilité de la société CHRISTIN, - rejeter la demande
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
671740756a24f8a713323c19
17 octobre 2024
17 octobre 2024
JSA es qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société [F] MANAGEMENT IMMOBILIER, représentée par Me Maria-christina GOURDAIN de la SCP SCP GOURDAIN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90ea2
9 janvier 2014
9 janvier 2014
C/ Me Christian Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874d6
16 septembre 2004
16 septembre 2004
Mme Christiane LE Y... épouse X... Z.../ M. Jacques A... Mme Christine B... épouse A... Me François HERVOUET S.A. MAAF ASSURANCES M. Pascal C... M. Joùl D...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
66c03d08fa3a395142d55c38
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Un rapport a été présenté à l'audience par Mme Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT dans le respect des conditions prévues à l'article 804 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90796
17 juin 2013
17 juin 2013
Christian X... C/ Mme Sylvie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926e5
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Christian X..., son épouse et leur fils, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856cb
9 octobre 2001
9 octobre 2001
C/ UDSMA MUTUALITE DE L' AVEYRON LG/FP COUR D'APPELDE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 09 OCTOBRE 2001 APPELANT : Monsieur Christian X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c54
22 janvier 2021
22 janvier 2021
Claude Creton, président de chambre, Mme Christine Barberot, conseillère, Mme Monique Chaulet, conseillère, qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par, Mme Christine Barberot, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec15
30 novembre 2011
30 novembre 2011
avocat Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA Madame Michèle X... ... 20230 SANTA LUCIA DI MORIANI représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la
Source officiellePage 1 sur 310