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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Etrangers
6350e52342150aadff23dd64
19 octobre 2022
19 octobre 2022
ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assistée de Nisrine ADNAOUI, Greffière présente lors des débats, et de Fanny
Source officielle3e chambre sociale
635a21a1c549ea05a7cd2c9c
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[U] [Adresse 7] [Localité 6] Madame [X] [U] pris en tant que de besoin en la personne de Madame [G] [U] née [W] représentant légal [Adresse 7] [Localité 6] Toutes les parties appelantes représentées
Source officielle2e chambre sociale
635a21a5c549ea05a7cd2cbe
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Jugement du 03 JUIN 2019 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SETE - N° RG F 17/00066 APPELANTE : S.A.S DACHSER FRANCE [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Fanny
Source officielle1ère chambre civile B
69f43e19cdc6046d472e2958
28 avril 2026
28 avril 2026
juridictionnelle Totale numéro C-69123-2024-11182 du 04/07/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) INTIMEES : La société GMF [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Fanny
Source officielleChambre Commerciale
69d09fa0cdc6046d4710c7e3
2 avril 2026
2 avril 2026
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du jeudi 29 JANVIER 2026, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, présidente de la chambre commerciale à la cour d'appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleChambre des Etrangers
644a12a8656d26d0f8b57f8e
26 avril 2023
26 avril 2023
près de la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assistée de Fanny
Source officielleChambre des Etrangers
6438f376a942a604f5e9393c
13 avril 2023
13 avril 2023
près de la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assistée de Fanny
Source officielleRétentions
668f76d39b65e642c58785ca
10 juillet 2024
10 juillet 2024
avocat commis d'office, Appelant, D'AUTRE PART 1°) MONSIEUR LE PREFET DE L'HERAULT [Adresse 3] [Localité 2] Non représenté, 2°) MINISTERE PUBLIC Non représenté Nous, Fanny
Source officielle2e chambre sociale
65aa27ffa34ad10008581ae8
18 janvier 2024
18 janvier 2024
- N° RG F 22/00378 APPELANTE : S.A.S CORDIER Prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Yann GARRIGUE, substitué par Me Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cd6
28 octobre 2015
28 octobre 2015
né le 13 Décembre 1975 à VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (12200) de nationalité Française Chez M. et Mme Y...Jacques ... 12200 SAINT SALVADOU représenté par Me Fanny DISSAC avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffb7
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Deux enfants sont issus de cette union, Fanny née le 4 octobre 1993 et Julie, née le 16 mars 1995. Le 8 février 2008 les époux ont déposé une requête en divorce.
Source officielle4eme Chambre Section 2
695dfb3175782d5f060b4b12
6 janvier 2026
6 janvier 2026
01777) Hervé BARAT CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Fabrice MEHATS de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES Me Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949f4
27 août 2020
27 août 2020
statue sans audience au vu des conclusions et des pièces transmises, après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny
Source officielleChambre Commerciale
669b530aa3418ee2ae72d17e
18 juillet 2024
18 juillet 2024
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 18 Avril 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 16 MAI 2024, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleChambre commerciale
66a099082be3e083f4fad4da
23 juillet 2024
23 juillet 2024
INTIMEES : SASU LA HAUTE COUTURE DU VIN BY JEAN GUYON agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Fanny
Source officielleChambre-1 civile et com.
69d5e607cdc6046d477b656b
7 avril 2026
7 avril 2026
NCF [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Fanny QUENTIN de la SELARL BQD AVOCATS, avocat au barreau de REIMS INTIMÉE : S.A.S.
Source officielleCh. Sociale -Section A
6788a3cb05b7378c3f0c52b4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TERRIEUX, conseillère, en charge du rapport et Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente, ont entendu les représentants des parties en leurs conclusions, assistées de Mme Fanny
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdc21e1d6a09646129bb1a3
19 décembre 2018
19 décembre 2018
délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Graziella HAUDUIN, président Madame Carole CHEGARAY, conseiller Madame Séverine TECHER, vice-président placé Greffier : Mme Fanny
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdc7d866fe4baa0d30c64a4
21 novembre 2018
21 novembre 2018
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sandra ORUS, président Madame Carole CHEGARAY, conseiller Madame Séverine TECHER, vice-président placé Greffier : Mme Fanny
Source officielle1re Chambre B
616260308672d229b8816314
31 octobre 2013
31 octobre 2013
1959 à [Localité 2] (Algérie), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE , plaidant par Me Fanny
Source officiellePage 25 sur 64