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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_24VE01286_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1f2
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Robust.
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db35
5 avril 2011
5 avril 2011
ROBUST 2000 Chemin du Roux Poil 70800 ST LOUP SUR SEMOUSE en présence de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61629879201c88caf8c4e235
26 avril 2013
26 avril 2013
La société Robust a formé un pourvoi contre cette décision et par arrêt du 23 septembre 2009, la Cour de cassation l'a annulée aux motifs : - que pour condamner la société Robust au paiement de la somme
Source officielleChambre civile Section 1
677f67b78c38f76f78303415
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Cette dernière n'a pas plus présenté de pièces financières relatives à la location de sa roulotte via le site Airbnb. Si M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00135_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
C Holding, la somme de 1 895 359,36 euros correspondant à la valeur contractuelle des titres de la société Rochotte, enfin, pour M.
Source officielleChambre Prud'homale
62e8be694f6d33e2e97f092a
28 juillet 2022
28 juillet 2022
la SCM Michardiere Rondot aux dépens.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL02357_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
enregistrée le 5 septembre 2024 sous le n° 24TL02357, et un mémoire, enregistré le 23 avril 2025, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la société Montpellier Hérault Rugby, représentée par Me Charnay-Rousset
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162fde53ebbdffcbea6a99e
30 mars 2012
30 mars 2012
49 à 53 communiquées le même jour et de statuer en l'état de leurs précédentes conclusions du 31 octobre 2011 et des pièces 1 à 48.
Source officielle3e chambre civile
627f48d2551627057d32df86
12 mai 2022
12 mai 2022
[N] [A] aux dépens, recouvrés par la SCP Roussot-Loisier-Raynaud de Challonge conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65321b079e4ea48318f5ae1b
18 octobre 2023
18 octobre 2023
La société PIED DE POULE indique avoir constaté, en janvier 2019, que la MAISON ROUSSOT avait lancé une collection de bols similaires à ceux qu'elle commercialise, et ce à un prix inférieur d'environ 10
Source officielleRETENTIONS
68e743243940dd585f4f7644
8 octobre 2025
8 octobre 2025
C/ LA PREFETE DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 08 OCTOBRE 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aeaa
29 avril 2008
29 avril 2008
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Danièle ROUSSET-ROUBAUD, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Michel ROUSSET, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03580_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Elle soutient que : -le tribunal a omis de répondre aux moyens tirés de ce que les tentes démontables et les roulottes mobiles ne constituent pas des habitations légères de loisir au sens des articles
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616250ee929f6bffa995b2ce
12 février 2014
12 février 2014
La numérotation de mes pièces ayant changé, je vous remercie de ne pas tenir compte de mes pièces précédemment adressées à votre Cabinet, numérotées 1 à 38, le 13 septembre dernier».
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd923a0
7 mai 2015
7 mai 2015
" à Rousset-sur-Arc (13), soit une villa et un appartement, au prix de 355 000 ¿.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
627f48d9551627057d32dfcc
13 mai 2022
13 mai 2022
profession puisque leur mise en place vise à faire découvrir les vins et à réaliser des ventes - que seuls quelques pieds de vigne ont été arrachés pour permettre leur installation.
Source officielle3e chambre
60339b48a5acb5500b05908d
11 mai 2017
11 mai 2017
2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : Pôle Famille Section : 3 N° RG : 13/10080 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Elisabeth ROUSSET
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f55b
2 mai 2012
2 mai 2012
CHILI ... 92360 MEUDON LA FORET représenté par Me Danielle SALLES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2119 APPELANT **************** ENTREPRISE MAX SERVANT (E.M.S) 25-27 rue Gilbert Rousset
Source officielle1re chambre civile
64f816580a9accd9695a4283
5 septembre 2023
5 septembre 2023
AXA FRANCE IARD [Adresse 2] [Localité 5] Représentées par Me Lucilia LOISIER, membre de la SCP ROUSSOT-LOISIER-RAYNAUD DE CHALONGE, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES COMPOSITION DE LA COUR
Source officiellePage 2 sur 58