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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
63c79b7dda31367c908eb68d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Sur la distribution des pouvoirs par la SARL Stéphane THOMAS IMMOBILIER, le syndicat fait valoir que d'une part Stéphane THOMAS IMMOBILIER n'était plus syndic lors de la dite assemblée générale et que
Source officielleChambre 4 A
63c79b31da31367c908eb5c2
17 janvier 2023
17 janvier 2023
et Mme Martine THOMAS, greffier présent au prononcé.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
SELARL CABINET GUIDON - BOZIAN, avocat au barreau de NANCYc/S.A
696a3166cdc6046d4784ffea
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Minute n°104/2026 PARTIES EN CAUSE : Monsieur [K] [O], représenté par Me Etienne GUIDON de la SELARL CABINET GUIDON - BOZIAN, avocat au barreau de NANCY c/ S.A.S. [1], représentée par Me Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d581
2 février 2011
2 février 2011
AVANT DIRE DROIT APPELANT : Monsieur Thomas X...
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03260_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
La requête a été communiquée à l'EHPAD Thomas Boursin qui n'a pas présenté de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f28
27 janvier 2015
27 janvier 2015
De leur union sont nés : - Thomas, le 27 novembre 2000, - Louis-Antoine, le 17 avril 2003, - Victoire le 14 février 2006, - Aliénor, le 7 septembre 2009.
Source officielleChambre 1-11 référés
669f4776b8a2ee2bca84aef4
22 juillet 2024
22 juillet 2024
La SCP EZAVIN-THOMAS sollicite l'arrêt de l'exécution provisoire du jugement du 13 septembre 2023 ainsi que la condamnation de la SOBECOM et le SDC de la [Adresse 5] à lui régler la somme de 2.000 euros
Source officielleChambre 4 A
635387e8513cb5adff94365d
18 octobre 2022
18 octobre 2022
, président et Mme Martine THOMAS, greffier.
Source officielleChambre 4 A
652f78c8b053208318995994
17 octobre 2023
17 octobre 2023
, président et Mme Martine THOMAS, greffier.
Source officielleChambre 4 A
652f78c9b053208318995996
17 octobre 2023
17 octobre 2023
, président et Mme Martine THOMAS, greffier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6a0ae357cdc6046d470fa181
7 mai 2026
7 mai 2026
RESIDE ETUDES, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d9
26 février 2010
26 février 2010
Thomas X... un immeuble situé ... ... au Lamentin, moyennant un loyer mensuel de 350 Euros.
Source officielleAvis
CADA:20155873
21 janvier 2016
21 janvier 2016
de la vallée de la Nonette, ainsi que la cartographie et le périmètre concerné ; 4) le texte du décret du 28 août 1998 portant classement du site des forêts d'Ermenonville, de Pontarme, de Haute-Pommeraie
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851f5
3 avril 2000
3 avril 2000
S.C.P RIVES PODESTA C/ ASSOCIATION B.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894d9
29 mai 2007
29 mai 2007
représentée par la SCP RIVES-PODESTA C/ Michel Z...
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NRQE S.C.I. ESTOURc/S.A
686f4e3b334d55acd19f1e0a
15 janvier 2024
15 janvier 2024
INTERIOR'S prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] représentée par Maître Ingrid THOMAS de la SELARL MAITRE INGRID THOMAS, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af45
30 avril 2007
30 avril 2007
Sur le fond, Thomas a obtenu un BTS en mécanique et automatismes industriels le 8 juillet 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de5d
12 mai 2011
12 mai 2011
De la relation de Catherine X... et Bruno Y... est issu : - Thomas, né le 8 décembre 1999.
Source officielle14ème chambre
61721d1bff70645cdfd9c595
10 juillet 2013
10 juillet 2013
au barreau de PARIS, vestiaire L0197 Monsieur [M] [V] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Marilise MIQUEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire L0197 SAS THOMAS
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT01643_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Me Margot Nohé-Thomas, avocate de M.
Source officiellePage 17 sur 553