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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
697b09bbcdc6046d47122739
28 janvier 2026
28 janvier 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 6] CHAMBRE SOCIALE A ORDONNANCE DE RADIATION DU ROLE N° RG : N° RG 25/00021 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QDAC Affaire : S.A.R.L. [5] [Adresse 1] [Localité 4]
Source officielle1ère chambre civile B
68f1d5c50b565ec7590f7cbf
16 octobre 2025
16 octobre 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 12] 1ère chambre civile B ORDONNANCE DE RADIATION DU ROLE N° RG : N° RG 23/03862 - N° Portalis DBVX-V-B7H-O64T Affaire : [M] [E] épouse [D] [Adresse 3] [Localité
Source officielle3ème chambre A
6a16807fcdc6046d47112287
26 mai 2026
26 mai 2026
Demandons aux parties de nous faire part de leurs observations quant à la réinscription de l'affaire au role avant le 08 septembre 2026, Fait à [Localité 1], le 26 Mai 2026 Le conseiller de la
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da2b
24 mars 2011
24 mars 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 24 Mars 2011 Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de LILLE, décision attaquée en date du 07 Septembre
Source officielle1re Chambre B
60370f3f50c8d1a9caa93452
18 juin 2015
18 juin 2015
Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 18 JUIN 2015 DT N° 2015/348 Rôle N° 14/07592 [X] [P] C/ [F] [G] Grosse délivrée le : à : Me Yves ROLL
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
63d229cb9b3c8605deec1dbc
25 janvier 2023
25 janvier 2023
montre de marque Rolex estimée entre 4000 et 5000 euros; que M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02445_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
préfètes de la Somme et de l'Oise, portant sur la demande d'autorisation environnementale pour construire et exploiter cinq aérogénérateurs et un poste de livraison sur le territoire des communes de Rollot
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69ef1b9acdc6046d47aff828
24 avril 2026
24 avril 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE SOCIALE B ORDONNANCE DE RADIATION DU ROLE N° RG : N° RG 24/03143 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PTGL Affaire : [A] [W] épouse [M] [Adresse 1] [Localité
Source officielleChambre commerciale 3-1
662c9507b787c4000862f7b9
25 avril 2024
25 avril 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 5] Chambre commerciale 3-1 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE N° RG 22/04448 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VJRW AFFAIRE : S.C.I. OBCE C/ S.A.S. DKV STORY, S.C.I.
Source officielleChambre sociale
6631db26a91469000847a9e0
25 avril 2024
25 avril 2024
ROLOT ET LEMASSON Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 127 INTIME [O] [K] Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc4b
13 avril 2011
13 avril 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 13 Avril 2011 Ordonnance , origine Juge aux affaires familiales de LILLE, chambre 03, section 02, décision attaquée en date
Source officielle4ème Chambre
65a8d61fe12c85000874b04e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[M] de l'immeuble sis [Adresse 5] à [Localité 9], cadastré section CH n° [Cadastre 4], conformément au cahier des conditions de vente qui sera déposé par la SCP Interbarreaux Drouineau Veyrier Lelain BarrouxVerger
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00071_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 15 juillet et 28 octobre 2025, ce dernier mémoire n’ayant pas été communiqué, la région Ile-de-France, représentée par Me Levain, conclut au rejet de la requête
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69ef1bfacdc6046d47afff73
24 avril 2026
24 avril 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE SOCIALE B ORDONNANCE DE RADIATION DU ROLE N° RG : N° RG 22/06538 - N° Portalis DBVX-V-B7G-ORBK Affaire : [B] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant
Source officielle1ère chambre civile A
6979e1bbcdc6046d47f690ec
27 janvier 2026
27 janvier 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 5] 1ère chambre civile A ORDONNANCE DE RADIATION DU ROLE N° RG : N° RG 23/00095 - N° Portalis DBVX-V-B7H-OWSU Affaire : S.A.S.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
633bccd29be1eb3e2e926ce8
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20190021 -------------------------------------------------------------------------- ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d54d
14 janvier 2011
14 janvier 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 14 Janvier 2011 Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de LILLE, décision attaquée en date du 02 Mars 2010
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e734
18 octobre 2011
18 octobre 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 18 Octobre 2011 Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de LILLE, chambre 03, section 04, décision attaquée
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e89a
18 octobre 2011
18 octobre 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 18 Octobre 2011 Ordonnance , origine Juge aux affaires familiales de LILLE, chambre 03, section 04, décision attaquée
Source officielleRecours Hospitalisation
6a11351fcdc6046d47a5f0ab
22 mai 2026
22 mai 2026
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS C O U R D ' A P P E L D E T O U L O U S E DU 22 Mai 2026 ORDONNANCE Minute N° 26/79 N° RG 26/00078 - N° Portalis DBVI-V-B7K-ROFO Décision déférée du 13 Mai 2026
Source officiellePage 10 sur 53