Conventions Collectives

Avenant n° 2 du 18 novembre 2025 relatif à la modification des articles 44 et 50 de la convention collective

ASET2550910M

Avenant n° 2 du 18 octobre 2018 à l'accord du 4 décembre 2015 relatif aux frais de santé et à la prévoyance (Bouches-du-Rhône)

AGRS1997018M

Avenant n° 2 du 18 septembre 2020 à l'accord du 14 avril 2020 relatif aux mesures d'urgence prises en matière d'organisation du travail dans le cadre de la crise sanitaire du « Covid-19 »

ASET2050911M

Avenant n° 2 du 19 décembre 2000 à l'accord-cadre du 4 mai 2000 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire

ASET0150013M

Avenant n° 2 du 19 décembre 2005 relatif aux salaires

ASET0650264M

Avenant n° 2 du 19 février 2014 à l'avenant n° 23 relatif aux classifications

ASET1450619M

Avenant n° 2 du 19 févrIer 2016 à l'accord du 27 novembre 2008 relatif à la mise en place d'une couverture de prévoyance complémentaire

ASET1650380M

Avenant n° 2 du 19 mai 2022 à l'accord du 1er juillet 2021 relatif à la mise en œuvre de la reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A)

ASET2250967M

Avenant n° 2 du 19 novembre 1999 portant modification de l'accord-cadre ARTT

Avenant n° 2 du 19 novembre 2019 à l'accord du 23 février 2016 relatif à l'instauration d'une couverture santé complémentaire

ASET2050293M

Avenant n° 2 du 19 novembre 2025 à l'accord du 27 octobre 2020 relatif au régime de frais de santé

ASET2650038M

Avenant n° 2 du 19 octobre 2012 prorogeant l'accord relatif à la contribution due au titre de la professionnalisation et du droit individuel à la formation et à celle due au titre du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels du 15 décembre 2010

ASET1251375M

Avenant n° 2 du 19 octobre 2017 à l'accord du 9 septembre 2015 relatif aux frais de santé

ASET1751033M

Avenant n° 2 du 19 septembre 2018 à l'accord du 3 mars 2015 relatif à la prime annuelle

ASET1851054M

Avenant n° 2 du 19 septembre 2022 relatif aux salaires minima mensuels au 1er octobre 2022

ASET2251273M

Avenant n° 2 du 1er janvier 2023 à l'accord du 20 novembre 2015 relatif à la formation professionnelle et au développement des compétences

ASET2350373M

Avenant n° 2 du 1er septembre 2014 à l'accord du 7 octobre 2009 relatif aux frais de santé (Lot) (Avenant n° 146 du 1er septembre 2014)

AGRS1497328M

Avenant n° 2 du 2 avril 2025 au protocole d'accord du 18 octobre 2012 relatif au financement du paritarisme (annexe spécifique édition phonographique)

ASET2550808M

Avenant n° 2 du 2 décembre 1998 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 2 du 2 décembre 2002 portant reconduction de l'accord du 22 décembre 1998

ASET0251031M

Avenant n° 2 du 2 décembre 2009 à l'accord du 20 mai 2002 relatif à la formation professionnelle

ASET1050934M

Avenant n° 2 du 2 décembre 2015 à l'accord du 24 novembre 2010 relatif aux statuts de l'OPCA de la construction

ASET1750322M

Avenant n° 2 du 2 février 2021 à l'accord du 15 janvier 2019 relatif au niveau de prise en charge des diplômes et certifications préparés en apprentissage

ASET2150270M

Avenant n° 2 du 2 février 2023 à l'accord du 2 octobre 2019 relatif à la reconversion ou la promotion par alternance (Pro-A)

ASET2350457M

Avenant n° 2 du 2 juillet 2015 à l'accord du 5 mai 1992 relatif à la classification des cadres

ASET1550949M