Conventions Collectives

Avenant n° 2 du 2 mai 2005 relatif à la grille de classification de la catégorie des cadres

ASET0550694M

Avenant n° 2 du 2 mars 2016 à l'annexe du 10 décembre 2002 relatif à la valeur du point au 1er juin 2016

ASET1650500M

Avenant n° 2 du 2 novembre 2010 relatif à la prévoyance

ASET1051474M

Avenant n° 2 du 2 octobre 2019 à l'avenant n° 29 du 31 janvier 2014 relatif à la mise en place d'un régime collectif de protection sociale complémentaire obligatoire « Frais de santé »

ASET1951285M

Avenant n° 2 du 20 avril 2005 relatif à la prise en charge des frais et salaires des salariés membres de la délégation des salariés aux négociations

ASET0550676M

Avenant n° 2 du 20 décembre 2001 relatif à l'accord du 27 avril 2000 portant sur la formation des conducteurs

ASET0250255M

Avenant n° 2 du 20 décembre 2011 relatif aux salaires au 1er avril 2012

ASET1250286M

Avenant n° 2 du 20 décembre 2024 relatif à la prolongation de l'accord de méthode du 20 mars 2024 en vue de la révision de la convention collective

ASET2550143M

Avenant n° 2 du 20 février 2020 à l'accord du 25 avril 2016 relatif à la classification des emplois

ASET2050483M

Avenant n° 2 du 20 mai 2010 à l'accord du 10 juillet 2008 relatif aux contrats de professionnalisation

ASET1050952M

Avenant n° 2 du 20 mars 2013 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2013

ASET1350575M

Avenant n° 2 du 20 novembre 2015 à l'accord du 5 décembre 2005 relatif au développement de la négociation collective

ASET1650198M

Avenant n° 2 du 20 novembre 2018 à l'accord du 12 janvier 2016 relatif à la complémentaire frais de santé et à la prévoyance

ASET1950165M

Avenant n° 2 du 21 avril 1971 à la l'annexe III relative au classement du personnel de livraison

Avenant n° 2 du 21 avril 2015 relatif à la classification des postes

ASET1550568M

Avenant n° 2 du 21 décembre 1981 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail

Avenant n° 2 du 21 décembre 2010 à l'accord du 14 décembre 1994 relatif à la création d'un OPCA

ASET1151303M

Avenant n° 2 du 21 décembre 2010 relatif à la valeur du point

ASET1150199M

Avenant n° 2 du 21 février 2017 à l'accord du 14 septembre 2011 relatif au dialogue social

ASET1750382M

Avenant n° 2 du 21 janvier 1993 relatif à la prévoyance

Avenant n° 2 du 21 juillet 2015 à l'accord du 30 septembre 2009 relatif à la prévoyance (Gers)

AGRS1597273M

Avenant n° 2 du 21 juin 2011 relatif aux salaires, à la valeur du point et aux classifications

ASET1151273M

Avenant n° 2 du 21 mars 2003 relatif à la prévoyance (modification de l'avenant du 28 janvier 1994 et de son avenant n° 1 du 18 novembre 2002)

ASET0350656M

Avenant n° 2 du 21 mars 2017 à l'avenant n° 11 du 16 avril 2008 relatif au régime frais de santé

ASET1750540M

Avenant n° 2 du 21 mars 2018 relatif au régime de prévoyance

ASET1850840M