Conventions Collectives

Avenant n° 2 du 21 novembre 2014 à l'accord du 13 janvier 2010 relatif à la prévoyance des intérimaires non cadres

ASET1550115M

Avenant n° 2 du 21 septembre 2005 à l'accord FIMO-FCOS du 11 janvier 2001

ASET0551305M

Avenant n° 2 du 21 septembre 2023 à l'accord du 22 mars 2017 relatif au régime de prévoyance

ASET2450184M

Avenant n° 2 du 22 avril 2014 modifiant l'article 5.6 de la convention collective

ASET1750533M

Avenant n° 2 du 22 décembre 2020 à l'accord du 19 octobre 2015 relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances

ASET2150331M

Avenant n° 2 du 22 décembre 2020 à l'accord du 2 mars 2017 relatif à la qualité de vie au travail

ASET2150333M

Avenant n° 2 du 22 février 2023 relatif à la modification des dispositions générales de la convention collective

ASET2350320M

Avenant n° 2 du 22 janvier 2024 relatif aux salaires minima

ASET2450279M

Avenant n° 2 du 22 janvier 2025 relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires des salariés mannequins

ASET2550168M

Avenant n° 2 du 22 juin 2010 à l'accord du 15 décembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

ASET1051081M

Avenant n° 2 du 22 mars 2017 à l'annexe I quater relative à la prime d'ancienneté

ASET1750520M

Avenant n° 2 du 22 octobre 2015 à l'avenant n° 15 du 16 décembre 2013 relatif à la prévoyance complémentaire

ASET1551015M

Avenant n° 2 du 23 avril 1982 relatif à la durée du temps de travail

Avenant n° 2 du 23 avril 1991 relatif à la formation initiale de base des salariés sous contrat à durée déterminée

Avenant n° 2 du 23 avril 2018 relatif à la détermination des prélèvements sociaux, fiscaux et autres charges financés par le salarié porté

ASET1850976M

Avenant n° 2 du 23 février 2018 modifiant l'avenant n° 1 à l'accord du 17 juin 2009 relatif au développement du dialogue social

ASET1850701M

Avenant n° 2 du 23 juin 1999 portant modification de l'accord de prévoyance du 10 décembre 1990 relatif à la mise en œuvre du régime

ASET9950806M

Avenant n° 2 du 23 novembre 2023 à l'avenant n° 28 du 23 avril 2007 relatif au règlement du régime de retraite complémentaire (annexe III de la convention collective)

ASET2351290M

Avenant n° 2 du 23 septembre 2014 à l'accord du 5 mai 1999 relatif à la CNPEIH

ASET1551051M

Avenant n° 2 du 23 septembre 2019 à l'avenant n° 152 du 5 octobre 2015 relatif à la complémentaire santé

ASET2050011M

Avenant n° 2 du 24 avril 2008 à l'accord de branche du 29 novembre 2005 relatif à l'assurance trajet et aux déplacements professionnels

ASET0950482M

Avenant n° 2 du 24 février 2015 à l'accord du 17 septembre 2009 relatif aux frais de santé (Gers)

AGRS1597140M

Avenant n° 2 du 24 janvier 2003 à l'avenant n° 3 du 26 février 1986 sur les contrats de travail

ASET0350279M

Avenant n° 2 du 24 janvier 2018 à l'accord du 3 juin 2014 instaurant un régime conventionnel frais de santé

AGRS1897192M

Avenant n° 2 du 24 janvier 2024 à l'accord du 17 novembre 2022 relatif à la modification du régime conventionnel frais de santé

ASET2450151M