Chargement des conventions collectives…
Conventions Collectives
Textes de conventions collectives et accords de branche publiés sur Légifrance (KALI).
14 816
En vigueur
10 269
Étendues
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Avenant n° 2 du 17 janvier 2011 relatif à la prévoyance
ASET1150444M
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Avenant n° 2 du 17 janvier 2013 relatif au régime de prévoyance
ASET1350372M
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Avenant n° 2 du 17 juillet 2006 à l'accord du 17 décembre 1996 relatif aux classifications
ASET0651171M
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Avenant n° 2 du 17 juin 2011 à l'accord du 17 janvier 2008 instituant les PEI
ASET1151154M
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Avenant n° 2 du 17 juin 2011 à l'accord du 17 janvier 2008 relatif au règlement du PERCO-BTP
ASET1151156M
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Avenant n° 2 du 17 juin 2011 à l'accord du 17 janvier 2008 relatif aux règlements PEI-BTP à 5 ans
ASET1151155M
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Avenant n° 2 du 17 juin 2011 à l'accord du 28 novembre 2008 relatif à la participation des salariés aux résultats des entreprises
ASET1151159M
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Avenant n° 2 du 17 juin 2021 à la convention collective du 20 novembre 2015 relatif au forfait jours
ASET2150791M
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Avenant n° 2 du 17 mai 2022 à l'accord collectif du 15 septembre 2015 relatif à la prévoyance complémentaire
ASET2251239M
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Avenant n° 2 du 17 mars 2009 à l'accord du 13 juin 2000 relatif au paritarisme
ASET0950516M
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Avenant n° 2 du 17 mars 2016 à l'accord du 18 octobre 2005 relatif à l'aide à la négociation
ASET1650561M
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Avenant n° 2 du 17 novembre 2017 à l'accord du 10 novembre 2005 relatif à la formation professionnelle
ASET1850071M
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Avenant n° 2 du 17 octobre 2016 relatif à la révision de l'annexe II de la convention
ASET1651067M
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Avenant n° 2 du 17 octobre 2019 à l'accord du 12 juillet 2018 relatif au financement du paritarisme
ASET2050186M
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Avenant n° 2 du 17 septembre 2002 relatif aux salaires
ASET0250833M
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Avenant n° 2 du 17 septembre 2025 à l'accord du 6 décembre 2021 relatif à l'épargne salariale
ASET2550848M
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Avenant n° 2 du 18 décembre 2024 à l'accord du 20 avril 2016 relatif aux garanties décès et invalidité des salariés
ASET2550014M
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Avenant n° 2 du 18 décembre 2024 à l'avenant n° 1 du 16 novembre 2018 relatif à l'organisation et au financement du paritarisme
ASET2550245M
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Avenant n° 2 du 18 janvier 2010 relatif aux salaires au 1er février 2010
ASET1050657M
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Avenant n° 2 du 18 janvier 2013 à l'accord du 11 juin 2009 relatif à la prévoyance
ASET1350387M
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Avenant n° 2 du 18 janvier 2023 à l'accord du 6 mai 2021 relatif à la formation, à l'alternance et au développement des compétences
ASET2350439M
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Avenant n° 2 du 18 mars 2024 à l'accord du 16 mars 2016 relatif au positionnement des CQP
ASET2450388M
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Avenant n° 2 du 18 mars 2024 à l'accord du 20 juin 2012 relatif à la délégation de collecte de la contribution au financement du paritarisme auprès de l'association OPCA DEFI
ASET2450389M
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Avenant n° 2 du 18 novembre 2008 relatif au régime de prévoyance
ASET0950140M
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Avenant n° 2 du 18 novembre 2022 à l'avenant n° 2-2020 du 11 décembre 2020 relatif à la mise en place d'un régime collectif de prévoyance obligatoire
ASET2350184M
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Source : Légifrance KALI (open data officiel DILA). 14 816 textes en vigueur.