Conventions Collectives

Avenant n° 1 du 28 janvier 2004 à l'accord du 13 juillet 2000 relatif au paritarisme

ASET0450272M

Avenant n° 1 du 28 juin 2010 relatif au congé de fin d'activité

ASET1051161M

Avenant n° 1 du 28 juin 2011 à l'accord du 14 décembre 2004 relatif à la VAE

ASET1151208M

Avenant n° 1 du 28 juin 2011 à l'accord du 14 décembre 2004 relatif au DIF

ASET1151207M

Avenant n° 1 du 28 juin 2011 à l'accord du 28 janvier 2010 relatif à la durée du travail

ASET1151226M

Avenant n° 1 du 28 mai 2009 relatif à la durée de la période d'essai

ASET0950688M

Avenant n° 1 du 28 mars 2007 relatif à l'accord compte épargne-temps (Orne)

ASET0750668M

Avenant n° 1 du 28 novembre 2002 à l'accord du 27 mai 2002 relatif à la cessation d'activité de certains travailleurs salariés

ASET0251006M

Avenant n° 1 du 28 novembre 2011 à l'accord du 30 mai 2011 relatif aux congés de fin d'activité

ASET1250045M

Avenant n° 1 du 28 octobre 2022 à l'accord du 30 septembre 2022 relatif à la liberté de choisir son avenir professionnel

ASET2450893M

Avenant n° 1 du 29 janvier 2014 à l'accord du 26 septembre 2013 relatif au contrat de génération

ASET1450472M

Avenant n° 1 du 29 janvier 2019 à l'accord du 23 février 2016 relatif à la couverture santé complémentaire

ASET1950476M

Avenant n° 1 du 29 janvier 2020 à l'accord du 20 septembre 2016 relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail

ASET2050306M

Avenant n° 1 du 29 janvier 2025 à l'accord du 20 avril 1984 relatif à la méthodologie de la classification professionnelle

ASET2550330M

Avenant n° 1 du 29 juin 2000 à l'accord national du 15 décembre 1998 pour la mise en œuvre de la loi du 13 juin 1998 sur la réduction du temps de travail et l'emploi

ASET0050585M

Avenant n° 1 du 29 juin 2016 à l'accord du 13 juillet 2004 relatif aux missions, à l'organisation, au fonctionnement des CPNE et des CPREF conjointes du bâtiment et des travaux publics

ASET1750327M

Avenant n° 1 du 29 juin 2016 à l'accord du 22 septembre 2015 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé

ASET1650914M

Avenant n° 1 du 29 juin 2023 à l'accord du 16 mars 2016 relatif au positionnement des CQP

ASET2350880M

Avenant n° 1 du 29 juin 2023 à l'accord du 6 décembre 2018 relatif aux certificats de qualification professionnelle dans les industries du bois pour la construction et la fabrication de menuiseries industrielles

ASET2350941M

Avenant n° 1 du 29 mai 2019 à l'accord du 19 décembre 2018 relatif à la commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation de l'industrie hôtelière

ASET1951225M

Avenant n° 1 du 29 mars 2010 à l'accord du 3 juillet 209 relatif à la prévoyance (Centre)

AGRS1097228M

Avenant n° 1 du 29 mars 2010 relatif aux frais de santé (Centre)

AGRS1097229M

Avenant n° 1 du 29 mars 2021 à l'accord du 22 janvier 2021 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

ASET2150383M

Avenant n° 1 du 29 mars 2024 à l'accord du 9 octobre 2020 relatif à un régime de complémentaire frais de santé

ASET2450495M

Avenant n° 1 du 29 mars 2024 à l'accord du 9 octobre 2020 relatif au régime de prévoyance

ASET2450494M