Conventions Collectives

Avenant n° 1 du 29 novembre 2022 à l'accord du 10 décembre 2020 relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD)

ASET2251518M

Avenant n° 1 du 29 novembre 2022 à l'accord-cadre du 17 décembre 2020 relatif à l'activité partielle de longue durée

AGRS2397014M

Avenant n° 1 du 29 novembre 2022 à l'avenant n° 159 du 16 novembre 2020 relatif au dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi (ARME)

ASET2251472M

Avenant n° 1 du 29 septembre 2022 à l'avenant n° 47 du 31 mars 2022 relatif aux salaires minimaux hiérarchiques

ASET2251348M

Avenant n° 1 du 3 avril 2008 à l'accord du 5 juin 2006 relatif au régime de prévoyance complémentaire

ASET0850733M

Avenant n° 1 du 3 décembre 2009 à l'accord du 27 août 2009 relatif à l'emploi des seniors

ASET1050015M

Avenant n° 1 du 3 décembre 2010 à l'accord du 10 décembre 2009 relatif au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

ASET1150332M

Avenant n° 1 du 3 décembre 2012 à l'accord du 9 juillet 2009 relatif aux frais de santé (Hérault)

AGRS1397107M

Avenant n° 1 du 3 décembre 2024 à l'accord de méthode du 25 mai 2022 relatif aux classifications et rémunérations

ASET2550191M

Avenant n° 1 du 3 juillet 2012 à l'accord du 1er juillet 2009 relatif aux classifications

ASET1251153M

Avenant n° 1 du 3 juillet 2012 relatif à la professionnalisation

ASET1350142M

Avenant n° 1 du 3 juillet 2013 à l'avenant n° 23 du 16 avril 2012 relatif aux classifications

ASET1351008M

Avenant n° 1 du 3 mars 2000 à l'accord du 23 décembre 1998 relatif au travail à temps partiel des personnels roulants des entreprises exerçant des activités de transport interurbain de voyageurs

ASET0050257M

Avenant n° 1 du 3 mars 2011 à l'accord du 9 juin 2009 relatif à l'organisation de la négociation collective

ASET1151069M

Avenant n° 1 du 3 octobre 2022 à l'accord du 26 avril 2021 relatif à la mise en œuvre des mesures d'urgence en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle

ASET2251296M

Avenant n° 1 du 3 octobre 2023 à l'accord du 28 mars 2019 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance complémentaire

ASET2351239M

Avenant n° 1 du 3 octobre 2024 relatif à la modification de la convention collective

ASET2450850M

Avenant n° 1 du 3 septembre 2004 à l'accord instaurant un régime de prévoyance collective

ASET0451023M

Avenant n° 1 du 30 avril 1999 relatif aux salaires

ASET9950693M

Avenant n° 1 du 30 avril 2014 à l'accord national du 18 novembre 2010 relatif à l'égalité professionnelle

ASET1550560M

Avenant n° 1 du 30 avril 2024 à l'accord du 7 mai 2020 relatif au dispositif de promotion et de reconversion par alternance (Pro-A)

ASET2450563M

Avenant n° 1 du 30 janvier 1979 relatif aux techniques de coupe

Avenant n° 1 du 30 janvier 1997 relatif à la cessation anticipée d'activité

ASET9750604M

Avenant n° 1 du 30 janvier 2015 à l'accord du 15 mars 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail des directeurs de salles de cinéma

ASET1550858M

Avenant n° 1 du 30 janvier 2020 à l'accord du 16 septembre 2015 relatif à la mise en place des garanties de frais de santé

ASET2050411M