Conventions Collectives

Avenant n° 1 du 26 septembre 1988 portant annexe définissant les modalités de calcul des salaires résultant de l'application de l'accord

Avenant n° 1 du 26 septembre 2017 à l'accord du 4 novembre 2015 relatif au régime de remboursement de frais de santé

ASET1751041M

Avenant n° 1 du 26 septembre 2024 à l'accord de méthode du 26 juin 2023 relatif aux classifications des emplois

ASET2450884M

Avenant n° 1 du 27 avril 2023

AGRS2397115M

Avenant n° 1 du 27 février 1996 relatif aux délégations régionales

ASET9750900M

Avenant n° 1 du 27 février 2008 à l'accord du 29 novembre 2005 relatif aux indemnités kilométriques

ASET0851076Z

Avenant n° 1 du 27 février 2019 à l'accord du 30 novembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO des entreprises de proximité « secteur 10 »)

ASET1950915M

Avenant n° 1 du 27 janvier 2010 relatif au compte épargne-temps

ASET1151299M

Avenant n° 1 du 27 juin 2013 à l'accord du 19 septembre 2012 relatif aux salaires minima

ASET1350989M

Avenant n° 1 du 27 juin 2016 à l'accord du 22 juin 2009 relatif à l'épargne salariale

ASET1651006M

Avenant n° 1 du 27 juin 2024

AGRS2497086M

Avenant n° 1 du 27 mai 2025 à l'accord du 17 décembre 2024 relatif à la participation

ASET2550686M

Avenant n° 1 du 27 mars 2012 relatif au régime complémentaire frais de santé

ASET1250694M

Avenant n° 1 du 27 mars 2012 relatif au régime de prévoyance

ASET1250693M

Avenant n° 1 du 27 novembre 2014 à l'accord du 28 septembre 2007 relatif à la formation professionnelle

ASET1550621M

Avenant n° 1 du 27 novembre 2015 à l'accord du 17 mai 2013 relatif à la constitution de l'observatoire des métiers et de l'emploi

ASET1650136M

Avenant n° 1 du 27 octobre 1994 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail

ASET9450793M

Avenant n° 1 du 27 octobre 2022 à l'accord du 16 décembre 1991 relatif aux enquêteurs (annexe IV)

ASET2251464M

Avenant n° 1 du 27 octobre 2023 à l'accord paritaire du 28 septembre 2023 relatif à la création d'un titre à finalité professionnelle « Administrateur de structure sportive »

ASET2351124M

Avenant n° 1 du 27 septembre 2024 à l'accord du 20 juin 2019 relatif à la prévoyance

ASET2450864M

Avenant n° 1 du 28 avril 2003 relatif aux modifications à l'accord ARTT du 18 avril 2002

ASET0350500M

Avenant n° 1 du 28 avril 2011 à l'accord du 20 janvier 2004 relatif aux CQP

ASET1150898M

Avenant n° 1 du 28 décembre 1994 relatif à OPCA transports

ASET9550533M

Avenant n° 1 du 28 février 2008 à l'accord national du 5 septembre 2000 relatif à la réduction du temps de travail

ASET0850520M

Avenant n° 1 du 28 février 2022 à l'accord du 8 décembre 2021 relatif à la formation professionnelle et à l'apprentissage

ASET2250379M