Conventions Collectives

Avenant du 25 novembre 2013 relatif au régime professionnel de prévoyance

ASET1450327M

Avenant du 25 novembre 2021 à l'accord de méthode du 9 avril 2020 et à ses avenants relatif à l'organisation du dialogue social suite à l'épidémie de « Covid-19 »

ASET2250237M

Avenant du 25 novembre 2021 à l'accord du 21 novembre 2017 relatif à l'intéressement

ASET2250008M

Avenant du 25 novembre 2025 à l'accord du 11 juillet 2017 relatif à un régime de prévoyance pour les non-cadres

ASET2650073M

Avenant du 25 octobre 1971 relatif à la classification des agents de maitrise, classification par branche : teinture et apprêts

Avenant du 25 octobre 2007 portant révision du chapitre XII de l'accord du 22 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail

ASET0850718M

Avenant du 25 octobre 2007 relatif à la révision du préambule de l'accord du 29 mars 2000 relatif au suivi de l'aménagement du temps de travail

ASET0850717M

Avenant du 25 octobre 2018 modifiant l'avenant du 25 janvier 2018 relatif aux salaires conventionnels minima

ASET1950039M

Avenant du 25 octobre 2018 relatif aux indemnités de licenciement et de retraite

ASET1951004M

Avenant du 25 octobre 2018 visant à compléter l'avenant du 25 juin 2008 relatif à l'insertion et à la formation professionnelle des personnes handicapées

ASET1950057M

Avenant du 25 octobre 2019 relatif à l'intégration du CSE dans la convention collective

ASET2050132M

Avenant du 25 octobre 2019 relatif à la modification de l'annexe III.1 au sous-titre Ier du titre III de la convention collective

ASET1951433M

Avenant du 25 octobre 2019 relatif à la modification des titres Ier et II de la convention collective

ASET1951432M

Avenant du 25 octobre 2021 relatif aux salaires minima au 1er décembre 2021

ASET2250828M

Avenant du 25 septembre 2001 relatif au travail de nuit

ASET0150879M

Avenant du 25 septembre 2003 relatif au régime de prévoyance

ASET0450446M

Avenant du 25 septembre 2013 à l'accord du 22 juin 2007 relatif à la prévoyance

ASET1351173M

Avenant du 25 septembre 2013 à l'accord du 22 juin 2007 relatif aux frais de soins de santé

ASET1351174M

Avenant du 25 septembre 2015 à l'accord du 3 juillet 2013 relatif au régime de prévoyance du personnel non cadre

ASET1551097M

Avenant du 25 septembre 2018 à l'accord du 24 juin 2013 relatif au régime professionnel de prévoyance

ASET1950069M

Avenant du 25 septembre 2018 à l'accord du 4 juillet 2018 relatif au RNCSA et au RNQSA pour le deuxième semestre 2018

ASET1851193M

Avenant du 25 septembre 2019 à l'accord du 2 octobre 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie

ASET1951405M

Avenant du 25 septembre 2019 portant révision de la convention collective

ASET2050125M

Avenant du 26 avril 2004 portant interprétation de l'accord-cadre du 8 février 1999 sur l'organisation et la durée du travail

ASET0450544M

Avenant du 26 avril 2011 relatif aux frais de déplacement

ASET1150831M