CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 177 résultats pour « Yannick LE MAUX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème Chambre civile

68658a1f72b7e1b6bf1de093

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

8] 4ème Chambre civile N° RG 22/04216 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OQQQ jonction avec le 25/00816 N° de minute : 25/604 DEMANDEURS: Monsieur [G] [P], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Yannick

Source officielle

Page 1 sur 159

Suivant →
TJ

4ème Chambre civile

6a15f68ccdc6046d4706a4b9

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

OTIS c/ Société LA FABRICK N° 26/ Du 22 Mai 2026 4ème Chambre civile N° RG 26/00347 - N° Portalis DBWR-W-B7K-QZKY Grosse délivrée à Me Yannick LE MAUX expédition délivrée à le

Source officielle
CA

Chambre 1-5

670a114df178dc2492b0f980

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 24/10701 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNTMS Ordonnance n° 2024/M155 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [R] [S] épouse [T] Représentant : Me Yannick

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cbd7ccdc6046d473afc60

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Copie exécutoire délivrée à Me Yannick LE MAUX Me David TICHADOU Me Pierre-antoine VILLA Copie certifiée conforme délivrée à EXPERTISE l’an deux mil vingt six et le dix neuf Mai à 14 H 00 Nous,

Source officielle
TJ

Chambre des référés

695ec701cdc6046d478c09ed

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

IMMOBILIERE LE VERMONT Copie exécutoire délivrée à Me Yannick LE MAUX Copie certifiée conforme délivrée à Me Magali JUHAN Me Krystel MALLET EXPERTISE L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2a33fcdc6046d479eff51

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE, AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 1 er juillet 2025 ENTRE : SCI LOCA TOURRAQUE [Adresse 1] Représentée par Maître Yannick LE MAUX, Avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69d8a109cdc6046d47bd0f25

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

LUXIMMO 821 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yannick LE MAUX Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 1] en date

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6973b121cdc6046d4772d89d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Sophie DECHELETTE-ROY de la SELARL ARCHIBALD, avocat plaidant au barreau de LYON INTIMÉE Madame [Y] [T] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Yannick

Source officielle
CA

15e Chambre A

61626b94e62f7c490f224e8f

Appel

15 novembre 2013

15 novembre 2013

le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 1], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Yannick

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6438f1c1a942a604f5e9316f

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

AVRIL 2023 N° 2023/ Rôle N° RG 18/18263 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDLSN SCP [U] C/ Société SENAVILLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me [D] [W] Me Yannick

Source officielle
CA

Chambre civile

62d103da2f83c19fcf11bb93

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Me Gérald SAE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur [A] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Charlène LE FLOC'H, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Yannick

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6696412df5112d8edd057b73

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[Adresse 13] MINUTE N° Du 11 Juillet 2024 2ème Chambre civile N° RG 21/00840 - N° Portalis DBWR-W-B7F-NKVX Grosse délivrée à Me Julien SALOMON Me Yannick LE MAUX expédition délivrée

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67f6cc25a9d5adc260622e38

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

VIEUX CHARLES, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 23] [Localité 32] / FRANCE représentée par Me Yannick LE MAUX, avocat au barreau de NICE, avocat postulant DEFENDEURS : S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

664452c4b94eb60008b3d2bb

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

APPELANTE Madame [D] [V] née le [Date naissance 1] 1949, demeurant [Adresse 5] représentée et assistée par Me Yannick LE MAUX de la SCP LE MAUX & CAMPESTRINI ASSOCIES, avocat au barreau de NICE

Source officielle
CA

Chambre 1-3

696b6e19cdc6046d47a26698

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jacqueline MAROLLEAU Me Yannick LE MAUX Me Joseph MAGNAN Me Sandra JUSTON Me Isabelle

Source officielle
CC

soc

61372383cd5801467740ac4d

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

Yannick X... a abandonné son commerce, le 30 mars 1993 et qu'il a été mis en redressement judiciaire le 8 novembre 1993, puis en liquidation judiciaire le 13 décembre 1993 ; que M.

Source officielle
CC

cr

és ayant déclenché la première procédure criminellec/M. Fabrice A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01228

Cassation

25 avril 2017

25 avril 2017

Z... désormais épouse A..., que le précité aurait "effectivement disparu" ; que dans son audition de gendarmerie du 1er mars 2008 Mme Yannick Z... affirmait avoir divorcé de son premier mari en 1998,

Source officielle
CC

cr

613725dfcd580146774212e0

Cassation

19 septembre 2000

19 septembre 2000

Marie, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 20 mai 1999, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef d'homicide

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300925

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Yannick A... a donné à bail à ferme à M.

Source officielle
TJ

SI

69dd4e32cdc6046d47209309

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

numéro 314 025 206, dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, créancière poursuivante, ayant pour avocat, Maître Eve-Marie

Source officielle