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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725b1cd5801467741fd34
6 novembre 1996
6 novembre 1996
disposition nouvelle étant plus douce que la disposition ancienne, se trouvait applicable immédiatement même aux faits commis avant son entrée en vigueur; que les juges du fond, en punissant François-Xavier
Source officielleChambre 1-11 OP
642d1435cb8fa004f57da062
4 avril 2023
4 avril 2023
DU 04 AVRIL 2023 N°2023/ 74 Rôle N° RG 22/05337 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJGSZ [Z] [Y] C/ [G] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Xavier
Source officielleChambre 4-8b
68e9e9ebbb2ead0a581fb0a0
10 octobre 2025
10 octobre 2025
- N° Portalis DBVB-V-B7I-BN2OB Société [5] C/ MSA PROVENCE AZUR Copie exécutoire délivrée le 10 octobre 2025: à : Me Xavier
Source officielleChambre 1-4
63c1050bbf9fd47c90a13588
11 janvier 2023
11 janvier 2023
LE GOELAND Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Xavier COLAS Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du TJ de GRASSE en date du
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
689a3601fd8239f1252f77f6
1 juillet 2024
1 juillet 2024
à Me .....Xavier COLAS........................... Le ................................................... à Me ...............................................
Source officielleChambre 1-4
6312eefd2e6a8e4f13ca618b
28 juillet 2022
28 juillet 2022
LE GOELAND Représentée par Me Xavier COLAS, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Mme Rose-Marie PLAKSINE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-4 de
Source officielleChambre 1-9
651fa4f2c601f083189914b0
5 octobre 2023
5 octobre 2023
ATC LE RELAIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marilyne MOSCONI Me Xavier COLAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de NICE en date du 18
Source officielleTrib. de Commerce
69a47423cdc6046d472a7c49
10 juillet 2025
10 juillet 2025
répertoire général : 2025F1000 Demandeur (s) : Les Tables de Vaufreges SAS [Adresse 1] Prise en la personne de son représentant légal : Monsieur [T] [K] [V] [F] [O], comparant en personne, Assisté de Me Xavier
Source officielleTrib. de Commerce
69a10fb9cdc6046d47df994f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
la raison pour laquelle la SAS SUN GOLD MANAGEMENT a été appelée à comparaître le 26 septembre 2025 en chambre du conseil, audience à laquelle Monsieur [N] [P] était comparant et assisté par Maître Xavier
Source officielleChambre 4-2
66ebc043b777bc8e4ad635d5
5 avril 2024
5 avril 2024
NEWREST RESTAURATION Copie exécutoire délivrée le : 05 Avril 2024 à : Me Muriel OUDIN , avocat au barreau de MARSEILLE Me Xavier COLAS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Marie-Pierre
Source officielleJEX
67ec314add062d9f810e1d89
1 avril 2025
1 avril 2025
D’APPEL D’[Localité 2] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/14055 - N° Portalis DBW3-W-B7I-52KL MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 01 Avril 2025 à Me COLAS
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
67bf6cd0f1062435dd169b52
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Proximité JUGEMENT DU : 23 Septembre 2024 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 01 Juillet 2024 GROSSE : Le 23/09/24 à Me COLAS
Source officielle2ème Chambre
67f603feebd72824438567c2
8 avril 2025
8 avril 2025
Localité 4] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Floris RAHIN, avocat au barreau de GRENOBLE et représenté par Maître Xavier
Source officielleChambre 3-1
6970e9b9cdc6046d471fc56e
20 janvier 2026
20 janvier 2026
personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Françoise BOULAN substituée par Me CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Xavier
Source officielleService des Référés
65b20c79c4cf860008dff469
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Madame [V] [G] née le 28 mars 1974 à [Localité 4] (MAROC) de nationalité française [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Emmanuelle PHILIPPOT, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Xavier
Source officielleRéférés Cabinet 1
697520d4cdc6046d4798be20
12 janvier 2026
12 janvier 2026
: 27 Octobre 2025 N° RG 25/01924 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6K27 PARTIES : DEMANDERESSE Madame [N] [E] née le [Date naissance 5] 1992 à [Localité 12], demeurant [Adresse 8] représentée par Me Xavier
Source officielleChambre Commerciale
63538803513cb5adff9436cd
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[Localité 5] (05) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Xavier
Source officielle4e chambre civile
679331d931df9338379d27f9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Localité 1] Représentée par Me Andie FULACHIER substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, substituant sur l'audience Me Xavier
Source officielleTrib. de Commerce
69e41a7bcdc6046d47bd88f9
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Monsieur Gilles COSTA, commis-greffier FAITS, MOYENS ET DEMANDES DES PARTIES VU la requête déposée au greffe du Tribunal de commerce de TOULON le 14/08/2025, enrôlée sous le numéro 2025J330, par Maître COLAS
Source officielleTrib. de Commerce
69e315d0cdc6046d47a7bd40
16 juillet 2025
16 juillet 2025
GEMY COTE D'AZUR, reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique du 22/01/2025 ; ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 22/01/2025 ; ATTENDU que Maître COLAS
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COLAS, Xavier, Louis
16/01/2026
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COLAS, Xavier, Louis
18/12/2024
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La Maison du Bois, COLAS, Xavier, COLAS-ROUZAIRE
28/03/2023
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LES JARDINS DU PAYSAGISTE, COLAS, Xavier Pascal
04/12/2020
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