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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac26
4 mars 2008
4 mars 2008
- SENMARTIN, avoués à la Cour assistée de Me Alain TARLIER, avocat au barreau de CARCASSONNE substitué par Me Sylvain RECHE SARL NEOTEL, prise en la personne de son représentant légal en exercice,
Source officielle2e chambre civile
68e89640f14914fb075ebccb
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[E] [U] [Adresse 3] Représentant : Me Sylvain RECHE de la SCP SCP RECHE-GUILLE MEGHABBAR, avocat au barreau de CARCASSONNE Mme [X] [M] épouse [U] [Adresse 3] Représentant : Me Sylvain RECHE de la
Source officielle1re chambre sociale
659cf1610b6b43000800d7fc
8 janvier 2024
8 janvier 2024
[M] [N] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Sylvain RECHE de la SCP SCP RECHE-GUILLE MEGHABBAR, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMEE : S.A.S.U.
Source officielle1re chambre sociale
659cf1650b6b43000800d7fe
8 janvier 2024
8 janvier 2024
[K] [I] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Sylvain RECHE de la SCP SCP RECHE-GUILLE MEGHABBAR, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMEE : S.A.S.U.
Source officielle2e chambre civile
6630897a031696000841352b
25 avril 2024
25 avril 2024
ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [N] [K] née le 23 Septembre 1972 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] Représentée par Me FAURE substituant Me Sylvain
Source officielle3e chambre civile
6364bbaee405357f749eaab8
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Française [Adresse 2] [Localité 7] et Madame [A] [U] née le 11 Mai 1973 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 7] Représentés par Me Gaëlle GUILLE-MEGHABBAR de la SCP SCP RECHE-GUILLE
Source officielle4ème chambre
DTA_2301915_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
B..., représentée par Me Sylvain Reche, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du Maire de la commune de Campagna-de-Sault en date du 3 février 2023, fixant l’alignement individuel des parcelles
Source officielle1re chambre sociale
651e5372a81daa831884f4f0
4 octobre 2023
4 octobre 2023
PARITAIRE DE CARCASSONNE - N° RG F 18/0057 APPELANT : Monsieur [F] [S] né le 27 Octobre 1965 à [Localité 6] (61) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Sylvain
Source officielleChambre commerciale
62ce639c9a20ce9fcf1268c3
12 juillet 2022
12 juillet 2022
COMMISSAIRE DE CARCASSONNE N° RG 16/01543 APPELANT : Monsieur [T] [C] né le [Date naissance 8] 1968 à [Localité 10] de nationalité Française LA PEYRE BLANQUE [Localité 6] Représenté par Me Sylvain
Source officielleChambre commerciale
62ce639b9a20ce9fcf1268c1
12 juillet 2022
12 juillet 2022
CARCASSONNE N° RG 16/01543 APPELANT : Monsieur [J] [E] né le [Date naissance 9] 1968 à [Localité 12] ([Localité 12]) de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 7] Représenté par Me Sylvain
Source officielleNOUVEAU REFERES
695eb84acdc6046d478b1d25
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Novembre 2025 présidée par Marie-Camille BARDOU, Juge des référés, assistée de Clémence GARIN, greffière dans l’affaire opposant : Monsieur [X], [I] [S] [Adresse 1] [Localité 13] représenté par Maître Sylvain
Source officielle2ème Chambre
6684eb15a0de54ff609f80ce
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Localité 10] (56) [Adresse 13] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Coralie SALARDAINE de la SELARL E-LITIS SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de SAINTES Ayant pour avocat plaidant Me Sylvain
Source officielle1re chambre sociale
6319870a51eeae4f1309d15a
7 septembre 2022
7 septembre 2022
BOUISSINET de la SCP BOUISSINET-SERRES, avocat au barreau de CARCASSONNE Autre qualité : Intimé dans 15/03445 (Fond) DÉFENDERESSE À L'OPPOSITION : Madame [N] [S] [Adresse 4] Représentant : Me Sylvain
Source officielle1ère chambre civile
69df2414cdc6046d47482bc7
14 avril 2026
14 avril 2026
SILLARD, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [E] [V] [I] née le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 2] de nationalité fFrançaise [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sylvain
Source officiellecomm
613723d7cd5801467740edab
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Sylvain Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1998 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre civile), au profit : 1 / de la société CDR Créances, société anonyme, venant
Source officiellecr
613725e0cd58014677421371
14 mars 2001
14 mars 2001
., témoin présent, citée à la requête du ministère public, a été entendue sous la foi du serment prévu par l'article 331, alinéa 3, du Code de procédure pénale (PV des débats p. 6) ; "alors que Sylviane
Source officiellecr
6137263fcd58014677424159
28 mars 2006
28 mars 2006
l'identité qu'il lui est reproché d'avoir usurpée serait sa véritable identité ; qu'elle a ainsi prétendu dans un premier temps être née le 15 mai 1962 à Saint-Claude, être la fille adoptive de feu Sylvain
Source officiellecr
613725a8cd5801467741f8f3
30 septembre 1997
30 septembre 1997
.; qu'il importe d'insister, pour ce qui est de l'agression sexuelle commise au préjudice de Sylvia D... sur le fait que les arguments invoqués par Jacques X...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2510429_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
Sa mère a souhaité qu'elle soit inscrite par dérogation au collège Sylvain Menu, en classe de 6ème pour la rentrée 2025/2026.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1006DEC003394806
6 octobre 2009
6 octobre 2009
Punua Ganivet, né en 1954, Sylviane Ganivet, née en 1960, Dorine Ganivet, née en 1962, Juanito Tu Ganivet, né en 1964, Gilles Ganivet, né en 1966, Edgar Heifara Ganivet, né en 1955
Source officiellePage 1 sur 57