AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6394316bdbd75c05d41ff25c
26 avril 2022
26 avril 2022
Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SOISSONS en date du 27 Janvier 2021 dans l'affaire portant le n° RG 19/00070 APPELANTE Mme [X] [J] épouse [G] Représentée par Me Pascal
Source officielleChambre sociale
64379e5d9477fe04f5cc678d
12 avril 2023
12 avril 2023
2023 N° RG 22/01427 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FGUB MLB/ACH COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : à : assistée de Me Pascal
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
661f66092313f20008a526e9
16 avril 2024
16 avril 2024
de REIMS, Monsieur [H] [L], [Adresse 3] [Localité 1], Représenté par Me Pascal GROSDEMANGE, avocat au barreau de REIMS, Madame [X] [V] veuve [L], [Adresse 3] [Localité 1], Représentée
Source officielleChambre sociale
6528dfc6aaebb88318fda84f
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Chambre sociale 51096 REIMS CEDEX tél : [XXXXXXXX01] ORDONNANCE D'INJONCTION DE RENCONTRER UN MEDIATEUR N° RG 23/01312 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FL7I Madame [P] [B] Représentée par Me Pascal
Source officielleChambre sociale
65a8d672e12c85000874b078
17 janvier 2024
17 janvier 2024
la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Syndicat INTERSYNDICAT CGT DES SALARIES DU CHAMPAGNE ET DE SA REGION DELIMITEE représenté par son secrétaire général Représentée par Me Pascal
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
DBVQ-V-B7H-FNQM Société MSA - MARNE ARDENNE MEUSEc/C.E
661f660a2313f20008a5271b
16 avril 2024
16 avril 2024
AGRICOLE MARNE ARDENNE MEUSE pris en la personne de sa secrétaire, Madame [B] [L], dument habilitée, domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Pascal
Source officielleChambre Premier Président
66177db1e5d80f0008c2e8d6
10 avril 2024
10 avril 2024
Immatriculée au RCS de SEDAN sous le numéro 442 524 229, agissant poursuites et diligences de son Président, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Pascal
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63660b1abb0cef7f74279225
2 novembre 2022
2 novembre 2022
2021 (référence dossier N° RG 21/30) PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [E] [Z] né le 14 Avril 1970 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] concluant par Me Pascal
Source officielleChambre sociale
67ef6aef66129746fdd69c53
3 avril 2025
3 avril 2025
Arrêt n° 190 du 03/04/2025 N° RG 24/00768 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FPV5 OJ / ACH Formule exécutoire le : 03 / 04 / 2025 à : - LAQUILLE - GROSDEMANGE COUR D'APPEL DE REIMS
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93746
24 novembre 2016
24 novembre 2016
personne, assistée de Me Florence FEUILLEBOIS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES : Association AGEFOS PME CHAMPAGNE ARDENNES 1 rue Alberto Santos Dumont 51687 REIMS CEDEX 2 représentée par Me Pascal
Source officielleChambre sociale
697c529dcdc6046d4738422a
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Arrêt n° 47 du 29/01/2026 N° RG 25/00023 N° Portalis DBVQ-V-B7J-FS2Y FM Formule exécutoire le : 29/01/26 à : - AUBERSON - GROSDEMANDE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE
Source officielleChambre 4-5
68fb978611af6ba0065f43ea
23 octobre 2025
23 octobre 2025
PROMAN 081 Copie exécutoire délivrée le : 23/10/25 à : - Me Pascal GROSDEMANGE de la SELARL G.R.M.A., avocat au barreau de REIMS - Me Christine ANDREANI, avocat au barreau
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
659e49425537980008847398
9 janvier 2024
9 janvier 2024
DULAC Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié de droit en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Pascal GROSDEMANGE de la SELARL G.R.M.A
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64f02e44db41fad969879b04
30 août 2023
30 août 2023
RG F22/00049) PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [L] [K] née le 04 Septembre 1967 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représentée et concluant par Me Pascal
Source officielleChambre sociale
6789f3b5c2a5bdff9702ff3e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Arrêt n° 19 du 16/01/2025 N° RG 23/01582 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FMSN IF // ACH Formule exécutoire le : 16/01/25 à : - GROSDEMANGE - [Localité 5] COUR D'APPEL DE REIMS
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
659e4946553798000884739a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[F] [Adresse 1] [Localité 6] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro C-51108-2023-00647 du 19/06/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de REIMS) Représentée par Me Pascal
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66bd9a081329d1cb8b24ae36
14 août 2024
14 août 2024
plaidant par Me Laurence BELLEC de la SARL BELLEC & ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS ET : INTIME Monsieur [E] [C] [Adresse 3] [Localité 4] représenté, concluant et plaidant par Me Pascal
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
627ca69b4781dc057dee7960
11 mai 2022
11 mai 2022
avocat au barreau de PARIS ET : INTIMEE ASSOCIATION POUR L'INSERTION DES HANDICAPES DE THIERACHE 18 Avenue de la Gare 02550 ORIGNY-EN-THIERACHE représentée, concluant et plaidant par Me Pascal
Source officielleChambre sociale
67932fd39097fd849ae8ab00
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Arrêt n° 35 du 23/01/2025 N° RG 23/01692 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FM5T IF / ACH Formule exécutoire le : 23/01/25 à : - GROSEMANGE - RAFFIN COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fe1c0b75579a69a3095ce5f
17 décembre 2020
17 décembre 2020
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 17 DECEMBRE 2020 (Rédacteur : Madame Marie-Luce GRANDEMANGE, Présidente) BAUX RURAUX N°
Source officiellePage 1 sur 2
Pascal GROSDEMANGE SAS
06/11/2025
Voir →
Pascal GROSDEMANGE SAS
25/02/2025
Voir →
Pascal GROSDEMANGE SAS
06/07/2023
Voir →
GRMA, GROSDEMANGE, Pascal
08/08/2012
Voir →