Michel, - X...

; que, sous le coup de la colère, il a réagi très brutalement lorsque l'huissier a bloqué la porte; qu'il en va de même pour Michèle B..."

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 2000, qui, pour atteinte à la liberté d'accès et à l'égalité des candidats dans les marchés publics

lors de la mise en service du matériel vendu, et avait perçu au titre de cette prestation des commissions égales à 50% de l'attachement ; qu'en 1992, la société Essa Mico avait considéré que Michel Y.

[U] fait valoir qu'il a assuré des missions d'interprétariat dans le domaine médico-social et juridique et qu'il a créé en septembre 2021 une micro-entreprise de traduction et d'interprétariat au sein

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 28 avril 2005, qui, pour faux, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les

Y... et leur avaient remis des factures, ainsi qu'un ordre de mission très explicite, la cour d'appel a entaché sa décision de contradiction de motifs ; "2°) alors que la cour d'appel a constaté que

à l'exécution du plan ; qu'il n'est pas contesté que la durée maximale d'exécution d'un plan est de dix ans ; qu'il convient toutefois de rappeler que Me Z... ayant été désigné en décembre 1996, sa mission

Michel X... a retourné chaque mois ces imprimés (de déclaration de situation mensuelle) en y indiquant la reprise d'une activité en qualité de chargé de mission mais en y joignant des lettres dont les

G., notamment de détournements de fonds à caractère personnel ou de nature politique, ni des faits d'ingérence constitués par l'embauche de Michel G. comme chargé de mission à la compagnie immobilière

à l'ARS, présidée par Michel Y... , au même tarif ; - versement par le prévenu, à la demande de l'autorité de tutelle, le sous-préfet de Céret, d'un cautionnement de 5 millions de francs, ramené à

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, du 4 mai 1994, qui l'a condamné, pour homicide involontaire, à 1 an d'emprisonnement assorti du sursis simple et a prononcé

Michèle, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 24 juin 1998, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée du chef d'abus

Michèle, épouse Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 12 décembre 2002, qui, dans l'information suivie contre elle des chefs d'exercice illégal

ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre l'instruction menée contre X. des chefs d'entrave à la justice du fait d'un expert judiciaire ; "aux motifs qu'il n'est pas démontré que Jean-Michel

par elle-même constituant ainsi le délit précité" ; "alors, d'une part, que, dans son mémoire, la société Aoste Holding faisait valoir que la société Salaisons 2000, filiale de la société Fleury Michon

des travaux de mise en conformité prescrits ; "aux motifs que l'arrêt du 22 février 1989 a condamné les prévenus à l'exécution des travaux de mise en conformité tels que décrits par l'expert San Michele

en ce que la cour d'appel a confirmé le jugement en ce qu'il a déclaré la prévenue coupable d'escroquerie ; "aux motifs que "la SAS Siemens Automotive a constaté que, de mai 1997 à octobre 1998, Michel