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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8953b
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Elle produit également le récépissé et l'accusé de réception de l'envoi effectué le 9 janvier 2007 par Maître Michael Bismuth et reçu au service courrier de la cour d'appel le 11 janvier 2007 ainsi que
Source officielleChambre Commerciale
615e0cf0c25a97f0381f4b33
26 février 2015
26 février 2015
siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par la SCP GRIMAUD en qualité d'avoués à la Cour jusqu'au 31 décembre 2011 puis en qualité d'avocats au barreau de Grenoble, postulant et plaidant par Me Michael
Source officielleTrib. de Commerce
69a45c19cdc6046d4728234f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
répertoire général : 2015F7884 Procédure : [Z] DISTRIBUTION (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Prise en la personne de son représentant légal : Monsieur [Z] [W], [F], non comparant, Représentant : Me BISMUTH
Source officielleChambre 3-1
6364ba1fe405357f749ea496
3 novembre 2022
3 novembre 2022
APPELANTS Monsieur [U] [K] de nationalité Française, élisant domicile chez Me [J] [Z], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Michaël BISMUTH de la SELARL CABINET BISMUTH, avocat au barreau de
Source officielleChambre 3-3
6791e0051c87724b5e69d9f1
10 janvier 2025
10 janvier 2025
1] Chambre 3-3 N° RG 24/03320 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMXJA Ordonnance n° 2025/M32 S.A.R.L. 2DIS (ISO INVEST), prise en la personne de son représentant légal, Représentant : Me Michaël
Source officielleOrdonnance sur requête
69fc2e5ecdc6046d47e409b9
6 mai 2026
6 mai 2026
par délégation du premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu la requête présentée le 28 avril 2026 par la Société GUIMOTEX INTERNATIONAL LTD, appelante ; représentés par Maître Michaël
Source officielleChambre 3-3
6791e0051c87724b5e69d9f3
22 janvier 2025
22 janvier 2025
24/03314 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMXIQ Ordonnance n° 2025/M31 S.A.R.L. 2 DIS (ISO INVEST), prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège Représentant : Me Michaël
Source officielle3e Chambre A
616263c810de15342de1484f
3 octobre 2013
3 octobre 2013
Grosse délivrée le : à : Me Michaël BISMUTH Me Robert BUVAT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 02 Avril
Source officielleChambre 3-3
66c6d4813aa9e47470f6aaea
21 août 2024
21 août 2024
BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L. 2 DIS (ISO INVEST), prise en la personne de son représentant légal domicilié, ès qualité, audit siège Représentant : Me Michaël
Source officielleChambre 3-4
63b7cc666b63637c907b7846
5 janvier 2023
5 janvier 2023
° RG 19/10699 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BERB4 Ordonnance n° 2023/M6 SAS HOLDING BERNARD MIREILLE MARIOTTI (HB2M), prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Michaël
Source officielleChambre 3-4
631ad89a39cffb4f136742ae
8 septembre 2022
8 septembre 2022
19/10692 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BERBI Ordonnance n° 2022/M165 Société HOLDING BERNARD MIREILLE MARIOTTI (HB2M), prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Michaël
Source officielleChambre 4-3
6700d6c6836fac7141b7e7ac
4 octobre 2024
4 octobre 2024
OFFICE PROVENCALE DE NETTOYAGE (OPN), demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Michaël BISMUTH, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Nous, Pascale MARTIN, Magistrat de la mise en état de la Cour
Source officielleChambre 1-7
63d3795ad1bc2605de4b457d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
BISMUTH Décision déférée à la Cour : Jugement du Président du TGI de MARSEILLE en date du 15 Mai 2018 enregistré(e) au répertoire général sous le n° 17/05455.
Source officielle1re chambre sociale
677f6630e034c1f8dc458985
8 janvier 2025
8 janvier 2025
ACCORD ASSISTANCE 34, immatriculée au RCS de Montpellier sous le n° 450 707 898 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Michaël BISMUTH de la SELARL CABINET BISMUTH, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre 3-2
679336bdcc9763289b7251c8
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Rôle N° RG 23/15619 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMJ5I [Y] [I] C/ SAS [8] M.LE PROCUREUR GÉNÉRAL Copie exécutoire délivrée le : 23 janvier 2025 à : Me [Y] BISMUTH
Source officielleChambre 1-11 référés
62c91a2ef3eafe9fcf075e00
8 juillet 2022
8 juillet 2022
A cette audience, si la partie défenderesse a été représentée, monsieur [P] [G] n'a été ni présent ni représenté; son avocat maître Michaël Bismuth n'a pas communiqué d'éléments permettant de justifier
Source officielleChambre 3-1
68fb978511af6ba0065f436b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
SOCIÉTÉ [11] C/ [X] [N] Copie exécutoire délivrée le : 23 octobre 2025 à : Me Géraldine LESTOURNELLE de la SCP LESTOURNELLE Me Michaël BISMUTH de la SELARL CABINET
Source officielle11e Chambre B
6035d556a470093c1eea9f2a
18 février 2016
18 février 2016
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 18 FEVRIER 2016 N° 2016/100 Rôle N° 15/09878 [E] [M] C/ SCI LA POMME Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI ME BISMUTH
Source officielleChambre 3 cab 03 D
65aebea354a01215df773be6
15 janvier 2024
15 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 21/07881 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WI4X Notifiée le : Expédition à : Maître Olivier COSTA de la SELARL BISMUTH AVOCATS
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6708c04b445a086e2bcee007
4 avril 2024
4 avril 2024
Michel RISPE, Président de chambre Mme Sylvie FETIZON, Conseillère M.
Source officiellePage 1 sur 3