AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
6a192855cdc6046d47542ba2
28 mai 2026
28 mai 2026
, Vu les dispositions des articles 917 et suivants du code de procédure civile, Vu les articles 83 et suivants du code de procédure civile, Vu la requête du 21 mai 2026 déposée par Maître Mathilde
Source officielleChambre 4-3
6a192e70cdc6046d4754c90f
28 mai 2026
28 mai 2026
Chambres sociales [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Chambre 4-3 N° RG 26/05846 N° Portalis DBVB-V-B7K-BP2XP Ordonnance n° 2026/ M42 Mme [Z] [Y] Représentant : Me Mathilde
Source officielle5ème chambre sociale PH
6974994ccdc6046d4788fcf5
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Montpellier, décision attaquée en date du 25 Mai 2020, enregistrée sous le n° 18/00626 Madame [K] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Mathilde
Source officielle5ème chambre sociale PH
6974994ecdc6046d4788fd33
23 janvier 2026
23 janvier 2026
SCP SELLHE [Adresse 3] [Localité 5] NOUVELLE CALÉDONIE Représentant : Me Mathilde BENAMARA, avocat au barreau de NIMES APPELANT Monsieur [G] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me
Source officielleJuge Libertés Détention
6958433375782d5f0698fd80
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Publique ; Vu l’audience publique en date du 02 Janvier 2026 tenue à l’Annexe du tribunal judiciaire du CHU de NIMES à laquelle a comparu le patient Monsieur [W] [U] , dûment avisé, assisté par Me Mathilde
Source officielleJuge Libertés Détention
697ac722cdc6046d470ba061
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Publique ; Vu l’audience publique en date du 02 Janvier 2026 tenue à l’Annexe du tribunal judiciaire du CHU de NIMES à laquelle a comparu le patient Monsieur [K] [M] , dûment avisé, assisté par Me Mathilde
Source officielleRéférés du PP
6610e5ea74ef9f00086f65d0
5 avril 2024
5 avril 2024
SBK TELECOM immatriculée au RCS d'AUBENAS sous le n° 899 744 809 représentée par son Président domicilié audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Mathilde BENAMARA, avocat
Source officielle5e chambre Pole social
643f889dad85da04f53a3b69
18 avril 2023
18 avril 2023
NIMES 29 juillet 2020 RG :18/00901 [P] C/ CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASS URANCE VIEILLESSE - CIPAV Grosse délivrée le 18 AVRIL 2023 à : - Me BENAMARA
Source officielle5ème chambre sociale PH
69ef1b15cdc6046d47afe9d2
24 avril 2026
24 avril 2026
Prud'hommes - Formation de départage de NÎMES, section IN, décision attaquée en date du 03 Février 2025, enregistrée sous le n° 23/55 S.A.R.L. [1] ([2]) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Mathilde
Source officielle5e chambre Pole social
662b43cdfe25450008314954
25 avril 2024
25 avril 2024
CRL/DO POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 7] 02 décembre 2020 RG :18/809 [T] C/ URSSAF DE LANGUEDOC- ROUSSILLON Grosse délivrée le 25 AVRIL 2024 à : - Me BENAMARA
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa53e8361df277dc5986f
19 avril 2022
19 avril 2022
CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 19 AVRIL 2022 APPELANTE : Madame [C] [G] née le 13 Janvier 1984 à [Localité 7] ([Localité 7]) [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Mathilde
Source officielle5ème chambre sociale PH
697365b4cdc6046d4769ca97
13 janvier 2026
13 janvier 2026
APPELANTE : S.A.S.U. [10] téléphone présidente Mme [Z] [U] : [XXXXXXXX01] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Mathilde BENAMARA, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur [A] [
Source officielle2ème chambre section C
662b43cdfe2545000831494e
25 avril 2024
25 avril 2024
LES RIZIERES C/ [Y] Grosse délivrée le à Selarl GN AVOCATS Me Benamara COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section C
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9316b
15 avril 2016
15 avril 2016
Représentée par Me Chantal-rodene BODIN CASALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée sur l'audience par Me Pierre BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ BENAMARA
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6033dc724399f18e02470472
20 mars 2017
20 mars 2017
clubs, DÉBOUTE la société Belambra clubs de ses demandes, CONDAMNE la société Belambra clubs à payer la somme de 4 000 euros à la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines en application
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6688de62676b73dd81b971a4
5 juillet 2024
5 juillet 2024
BELAMBRA DEVELOPPEMENT [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 DEFENDEURS A LA REQUETE
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6688de6a676b73dd81b97252
5 juillet 2024
5 juillet 2024
BELAMBRA DEVELOPPEMENT [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 DEFENDEURS A LA REQUETE
Source officielleChambre 1 Section 7
68f92e9cde0ebe408daa3031
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE: La société dénommée BELAMBRA CLUBS société par actions simplifiée, au capital social déclaré de 34.000.000 € immatriculée au R.C.S. de [Localité 17] sous le n° 322 706 00767
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fd9a9f8d6727d9e2f2af2ca
13 décembre 2019
13 décembre 2019
La société Belambra Clubs a relevé appel du jugement.
Source officielle2ème chambre Cab4
661ec0e3a0f635033635034c
16 avril 2024
16 avril 2024
ASSOCIATION WILSON/DAUMAS) DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier : Madame Taklite BENMAMAS
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