son nom personnel et ès qualités de gérant de la société Goldies, distributeur de chaînes en or de bijouterie auprès des commerçants orfèvres détaillants, et les représentants de la société Rolot et Lemasson

Olivier Japiot, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la société Rolot et Lemasson, - les conclusions de M.

[R] [D] [Adresse 2] [Localité 2] AUSTRALIE Représenté par Me Frédéric DELAHAYE de la SELARL LEMASSON-DELAHAYE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - et Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 11 mai 1995), que la société Lemasson, propriétaire de locaux donnés à bail à la société Sefic Industrie (société Sefic), a été admise

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 juillet 2022, la société Lemasson, représentée par la Selarl Juriadis, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la région Normandie

Patrick X..., domicilié ..., agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Goldies, société à responsabilité limitée, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Rolot et Lemasson, société

SA CERINNOV FRANCE dont le siège social est Route de Cussac - 87150 ORADOUR-SUR-VAYRES représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Hélène LEMASSON

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Lemasson est rejetée.

[C] [M] [11] la SELARL LEMASSON-DELAHAYE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND Pôle Social Contentieux Agricole LE DIX JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ dans le litige opposant : Monsieur [C] [M] [Adresse

.-87000 LIMOGES représenté par Me Patricia LEMASSON-BERNARD, avocat au barreau de LIMOGES substituée à l'audience par Me DOIZON, avocat au barreau de LIMOGES Mademoiselle Liliya X...

298, 299, 306, 308, 314, 317, 328, 336, 342 lesquels correspondaient suivant la pièce 1-2 (page 4) à des factures de vente à une société Sipar LP Créations 97 et 98 et non pas à la société Rolot et Lemasson

premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Julie FERTIL, greffière, Statuant sur l'appel formé le 23 Juillet 2025 par Me LEMASSON

CERINNOV FRANCE dont le siège social est Route de Cussac - 87150 ORADOUR-SUR-VAYRES représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Hélène LEMASSON

A demande en remboursement de prêt Grosse délivrée Me LEMASSON Emmanuel, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRÊT DU 13 MARS 2013 ---==oOo==--- Le treize

CMS-iB divorce Grosse délivrée à Maître LEMASSON-BERNARD, avocat Le SEPT OCTOBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe

BACHELLIER et POTIER de la VARDE et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE ETABLISSEMENTS ROLOT & LEMASSON

de celui-ci a été donné le 5 novembre 2013 Selon avis de fixation du Conseiller de la Mise en Etat, l'affaire a été fixée à l'audience du 16 Décembre 2013 pour plaidoirie, vu la requête de Maître LEMASSON

premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Julie FERTIL, greffière, Statuant sur l'appel formé le 23 Juillet 2025 par Me LEMASSON