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278 résultats pour « Elisabeth BIGET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

6799c4495331f58c9ee8703e

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

3] Représenté par Me Suzanne BENTO CARRETO, avocat au barreau de PARIS, toque : C1806 INTIMEE Société SCALA GROUP SPA SCALA GROUP [Adresse 2] [Localité 1] (FI) ITALIE Représentée par Me Elisabeth

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

LA TABLE DE CATHERINE, LURET, ROSE, Catherine, Chantal, Renée, Katia, Elisabeth, JARY, BIGET

SIREN 522235399GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

20/08/2014

Voir →

Radiations

ROSE, Katia, Elisabeth, BIGET

SIREN 753298751GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

10/08/2014

Voir →

Ventes et cessions

LA GARGOTTE, ROSE, SEBIRE, Katia, Elisabeth, Karine, Françoise, Monique, BIGET, VIDAL

SIREN 753298751GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

28/08/2012

Voir →

CA

1re chambre sociale

653a06a1d0451e8318d0ea52

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me RICHAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Elisabeth

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914cd

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

comparante en personne, assistée de Me Florence FEUILLEBOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0463 INTIMÉE Société UNICREDIT 117 avenue des Champs Elysées 75008 PARIS représentée par Me Elisabeth

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60347fbb1923586d83652071

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

déférée à la Cour : jugement rendu le 13 Septembre 2013 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 11/05728 APPELANTE SA UNICREDIT SPA [Adresse 1] représentée par Me Elisabeth

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914cb

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

comparante en personne, assistée de Me Florence FEUILLEBOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0463 INTIMÉE Société UNICREDIT 117 avenue des Champs Elysées 75008 PARIS représentée par Me Elisabeth

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60349cacb4e7eb892ba6ce59

Appel

4 novembre 2016

4 novembre 2016

Cour : jugement rendu le 13 Septembre 2013 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 11/05731 APPELANTE SA UNICREDIT SPA [Adresse 1] représentée par Me Elisabeth

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66a9d38305566a2f16fd870f

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

MARELLI [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 433 306 826 [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Elisabeth

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300165

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

[D] [H], domicilié [Adresse 5], 2°/ à la société Corinne de Buhren, Elisabeth Montes, Jean-Pierre Bigot, Anne Guichard, Bertrand Lucas, Delphine Maudet, société civile professionnelle de notaires, dont

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6a0cc861cdc6046d473bd336

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

BILLET-JAUBERT, avocat au barreau de TOULON A.S.L.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a0f7500cdc6046d477e5b89

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEMANDERESSE : Madame [P] [K] [M] née le [Date naissance 1] 1999 à , de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représentée par Me Clotilde LESTELLE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Elisabeth

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a0f7503cdc6046d477e5baf

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEMANDERESSE : Madame [I] [Z] née le [Date naissance 1] 2000 à , de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représentée par Me Clotilde LESTELLE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Elisabeth

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6438f1c8a942a604f5e931a3

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

APPELANTES Madame [Z] [S], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Elisabeth BILLET-JAUBERT, avocat au barreau de TOULON Madame [I] [V], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Elisabeth

Source officielle
CA

3ème chambre

5fdd2048ea9fd28926eb0369

Appel

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Représentés par Me Elisabeth C... de la SCP C... S...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64e05b57c4941ad969e2fb9a

Appel

11 août 2023

11 août 2023

l'affaire portant le n° RG 21/00255 APPELANTE Société [4] Représentée par Me Tal LETKO BURIAN de la SELARL LAMORIL-WILLEMETZ-LETKO-BURIAN, avocat au barreau d'ARRAS Représentée par Me Thierry BILLET

Source officielle
CA

Chambre 1-3

62c7c976cb8dca058e3e7879

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

BILLET-JAUBERT, avocat au barreau de TOULON Monsieur [F] [J] né le 21 Janvier 1959 à [Localité 8], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Elisabeth BILLET-JAUBERT, avocat au barreau de TOULON

Source officielle
CE

PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1172311-1216797

Admin. suprême

27 octobre 2004

27 octobre 2004

D’autres faux billets furent découverts lors d’une perquisition menée à son domicile.

Source officielle
CC

soc

6079b0c39ba5988459c501a5

Cassation

9 juillet 1981

9 juillet 1981

SALARIES DE L'ENTREPRISE PAR LA DUREE LEGALE DU TRAVAIL OU LA DUREE NORMALE SI CELLE-CI LUI EST INFERIEURE; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A DEBOUTE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE JACQUES BIGOT

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8277acdc6046d477a0ec5

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Au regard de la copie du billet à ordre produit, Monsieur [M] [L] est bien coavaliste avec son frère [A], telle que cela ressort des doubles signatures portées sur le billet à ordre, une signature au titre

Source officielle
CA

Chambre 1-5

64a50c52b8594705dbfcc960

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

BILLET-JAUBERT, avocat au barreau de TOULON S.A.R.L.

Source officielle
CA

18e Chambre

6162b618478597236472030c

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

[Z] [R] C/ [J] [B] Grosse délivrée le : à : - Me Elisabeth BILLET-JAUBERT, avocat au barreau de TOULON - Me Arnaud LUCIEN, avocat au barreau de TOULON

Source officielle