CECCALDI de la SELASU SELASU CECCALDI STÉPHANE, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du Tribunal judiciaire de Marseille en date du 03

ARRÊT AU FOND DU 18 JUILLET 2025 N°2025/347 Rôle N° RG 25/04106 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOUJN [5] C/ [E] [X] Copie exécutoire délivrée le 18 juillet 2025: à : Me Stéphane

APPELANTE Madame [D] [F], demeurant [Adresse 3] - [Localité 2] non comparante INTIMEE CPAM DES ALPES MARITIMES, demeurant [Adresse 4] - [Localité 1] représentée par Me Stéphane CECCALDI

JOURQUIN, avocat au barreau de NICE Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 2] en date du 31 Juillet

N° RG 22/07142 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJNJN [V] [W] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le 16 janvier 2026: à : Monsieur [V] [W] Me Stéphane

APPELANT Monsieur [H] [B], demeurant [Adresse 1] représenté par Me David ANTOINE, avocat au barreau de NICE INTIMEE [4], sise [Adresse 2] représentée par Me Stéphane CECCALDI de la SELASU

DBVB-V-B7H-BMJUN [O] [W] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2026: à : Me Thibaud VIDAL, avocat au barreau de PARIS Me Stéphane

DBVB-V-B7G-BKQ73 [N] [H] [Y] C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Monsieur [N] [H] [Y] - Me Stéphane

APPELANTE SOCIETE [9], sise [Adresse 2] représentée par Me Guillaume EVRARD, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE [6], sise [Adresse 1] représentée par Me Stéphane CECCALDI de la SELASU

CECCALDI de la SELASU SELASU CECCALDI STÉPHANE, avocats au barreau de MARSEILLE Madame [R] [J] majeure protégée sous mandat de curatelle renforcée exercée par l’Association Tutélaire de Protection ATP

N° Portalis DBVB-V-B7H-BMJUE [Y] [N] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2026: à : Me Barbara MACCHI-TUKOV, avocat au barreau de NICE Me Stéphane

Portalis DBVB-V-B7C-BDQHF [R] [Z] C/ Organisme CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hélène BAU, avocat au barreau de TOULON Me Stéphane

Portalis DBVB-V-B7D-BECE6 [U] [T] C/ CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Stéphane

APPELANTE Madame [T] [P], demeurant [Adresse 1] comparante en personne INTIMEE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Stéphane CECCALDI de

Portalis DBVB-V-B7C-BDQHC [M] [K] épouse [G] C/ Organisme CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hélène BAU, avocat au barreau de TOULON Me Stéphane

ASSURANCES OBLIGATOIRES DE D OMMAGES FGAO Etablissement CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : -SELARL LESCUDIER & ASSOCIES -Me Guy JULLIEN -SELARL VIDAPARM -SELASU CECCALDI

2026/019 Rôle N° RG 23/15446 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMJL6 [3] C/ [B] [N] Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2026: à : Me Stéphane

Rôle N° RG 22/05052 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJFZI [S] [T] C/ CPAM DES [Localité 3] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Céline ALINOT - Me Stéphane CECCALDI