CONTENTIEUX GÉNÉRAL JUGEMENT DU 08 AVRIL 2025 EN RÉVOCATION DE L’ORDONNANCE DE CLÔTURE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS DEMANDEURS : Madame [Z] [J] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Charlotte BESSON

né le 28 Mars 1936 à LYON (69002) ... 69300 CALUIRE ET CUIRE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Sabine BESSON, avocat au barreau de LYON Madame Yvette Z...

FAMILIALES JUGEMENT du 04 Juillet 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 25/01756 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IRWK AFFAIRE : [C] / [F] MINUTE : Copie exécutoire : Me Nelly ABRAHAMIAN la SELARL CHARLOTTE BESSON

2] représentée par Me Charlotte BESSON, avocat au barreau de VALENCE S.A.

FAMILIALES JUGEMENT du 10 Octobre 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 25/01919 - N° Portalis DBXS-W-B7J-ITBN AFFAIRE : [U] / [B] MINUTE : Copie exécutoire : Me Nelly ABRAHAMIAN la SELARL CHARLOTTE BESSON

[G] [K] né le 04 Avril 1968 à [Localité 2], de nationalité gabonaise ayant pour conseil en première instance, Me Olivier Besson, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance

APPELANTS Madame [F] [V] veuve [S] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Michèle KOTZARIKIAN, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Elise BESSON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

ORDONNANCE DE RADIATION ********* JUGE DES REFERES : Manuel RUBIO GULLON, Président GREFFIER : David QUENEHEN PARTIES DEMANDERESSE Madame [D] [X], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean marc BESSON

JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 5 Affaire : N° RG 24/00863 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZEJE Minute n°: 24/02055 S.A. 1001 VIES HABITAT Représentant : Maître Marc DESMICHELLE de l’AARPI DESMICHELLE BESSON

IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Diane BESSON, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier E000DH9V Assistée de Me Amélie GUARDIOLA, avocat au barreau de LYON

NICOLETTA & CIE Représentant : Me Alex DEWATTINE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMEE S.A.S.

EXPRO, JCP d'[Localité 7] en date du 11 Janvier 2024, RG 21/01137 Monsieur [C] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Anne BESSON, avocat au barreau de CHAMBERY APPELANT S.A.S.

(Articles 963 et 964 C.P.C) N° RG 22/01535 - Appel du jugement du Tribunal de Commerce de LISIEUX du 06 Mai 2022  Monsieur [F] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Diane BESSON

- 3ème chambre Décision déférée - 09 Septembre 2022- Tribunal de première instance de TOULOUSE - 21/02788 APPELANT(E/S) Monsieur [M] [U] [E], demeurant [Adresse 4] assisté de Me Bernard BAYLE-BESSON

D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 22/00184 - N° Portalis DBVC-V-B7G-G5GK L'Association [Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Diane BESSON

[H], [G], [C] [U] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Jean marc BESSON, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER Mme [S], [G], [B], [J] [P] épouse [U] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jean

avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 2021002 L'Association [Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Diane BESSON, avocat au barreau

Michel HORTAIS, greffier Dans l'affaire qui oppose : DEMANDERESSE : Société D'HLM LOGI-OUEST 13 boulevard des Deux Croix BP 83029 49017 ANGERS CEDEX 01 représentée par Maître Christophe DOUCET, avocat