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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
67ec3b55dd062d9f810e3ebf
1 avril 2025
1 avril 2025
né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 11], demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Cyril RAVASSARD de la SELARL AVOCATS ASSOCIES RAVASSARD, avocats au barreau d’ESSONNE postulant, Maître Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935f1
14 octobre 2016
14 octobre 2016
QC- H2G3A CANADA Représentée par Me Alexandre LAVILLAT de la SCP LAVILLAT-BOURGON, avocat au barreau de PARIS, toque : B0703 Madame Stéphanie Aline Z... née le 29 Septembre 1978 à Paris (75014) (75014
Source officielleChambre sociale 4-1
6867610fc173dff6a7933634
3 juillet 2025
3 juillet 2025
25/01015 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XDYL dans une instance entre les parties suivantes : Madame [P] [U] née le 23 octobre 1974 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936ce
18 novembre 2016
18 novembre 2016
./ FRANCE Représenté par Me Alexandre LAVILLAT de la SCP LAVILLAT-BOURGON, avocat au barreau de PARIS, toque : B0703 Madame Véronique A...épouse Z... née le 28 mars 1968 à MONTARGIS (45200) demeurant
Source officielle3ème chambre 3ème section
686579c772b7e1b6bf1d7dbb
2 juillet 2025
2 juillet 2025
1] [1] Le : copies exécutoires délivrées à : - Me Fabienne PANNEAU #R0235 - Me Pierre-Olivier CHARTIER #R0139 - Me Nicolas MOREAU #P0370 - Me Yves COURSIN #C2186 - Me Christophe CARON #C0500 - Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6033acfdb6986860fb72af60
27 avril 2017
27 avril 2017
de grande instance de Paris - RG n° 15/00536 APPELANTE Madame [V] [W] épouse [N] née le [Date naissance 1]/1967 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] représentée et assistée de Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre
68b9d6eabfb6c79736061bee
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ENTRE : Monsieur [F] [G] né le 14 Février 1989 à MONTARGIS (45200) demeurant 61 rue de Golotte - 45290 VARENNES CHANGY AVOCATS : Me Cécile BOURGON, avocat postulant au barreau de MONTARGIS et Me Alexandre
Source officielle2 e chambre civile
63b7ccca6b63637c907b7a7b
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Monsieur [S] [Z] né le 24 Janvier 1965 à [Localité 8] (77) domicilié : [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Virginie NUNES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 36 assistée de Me Alexandre
Source officielleChambre Civile
627a0170dd6bd9057dc56d10
9 mai 2022
9 mai 2022
du barreau de MONTARGIS et pour avocat plaidant Me Alexandre LAVILLAT du barreau de PARIS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du :26 Septembre 2019 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 1er Février 2022
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e35
8 décembre 2017
8 décembre 2017
poursuites et diligences de son Directeur en exercice, domicilié en cette qualité audit siège No SIRET : 398 824 714 ayant son siège au 8 allée des collèges-18000 BOURGES Représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre Civile
668e2564fcf93851fdd6475b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/07/2024 la SELARL LAVILLAT-BOURGON la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 9 JUILLET
Source officielle1re chambre civile
65ab71e436bfc00008d68c2a
16 janvier 2024
16 janvier 2024
mars 2020, rendu par le tribunal judiciaire de Chaumont - RG : 19/00396 APPELANT : Monsieur [T] [Y] né le 24 Janvier 1965 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 2] assisté de Me Alexandre
Source officielle2ème chambre 2ème section
67f418c74e0040aa3735d480
4 avril 2025
4 avril 2025
Portalis 352J-W-B7H-CZDPZ N° MINUTE : Assignation du : 23 Février 2023 JUGEMENT rendu le 04 Avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [C], [H], [F] [N] [Adresse 8] [Localité 1] représenté par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0da
4 mai 2009
4 mai 2009
Société Daniel LAVALADE C / Stéphane X..., et autres S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94912
20 mai 2020
20 mai 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE ARRET RECTIFICATIF GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/05/2020 la SCP LAVILLAT - BOURGON la SELARL CASADEI-JUNG ARRÊT du : 20
Source officielleChambre Sociale
661f66062313f20008a52681
16 avril 2024
16 avril 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleChambre Sociale
653b597e502b828318c4e4f0
26 octobre 2023
26 octobre 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 26 OCTOBRE 2023 à Me Steve ACHEAMPONG la SELARL LAVILLAT-BOURGON FCG ARRÊT du : 26 OCTOBRE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01133
17 mai 2011
17 mai 2011
(Lavalade) de la conclusion avec le conseil général de ce département d'un nouveau marché attribuant le service de transport à cette dernière, à compter de la rentrée scolaire suivante ; qu'après avoir
Source officielleJ.L.D.
670edf0e1c3411ff3460bb75
15 octobre 2024
15 octobre 2024
convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Monsieur [T] [S], régulièrement convoqué (obstacle médical), représenté par Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale
668e2565fcf93851fdd6476f
9 juillet 2024
9 juillet 2024
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 9 juillet 2024 à la SELARL LAVILLAT-BOURGON la SCP FROMONT BRIENS FCG ARRÊT du : 9 JUILLET
Source officiellePage 1 sur 3