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39 948 résultats pour « Christopher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21bacdc6046d47e140ce

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Me Isabelle ULMANN de la SELARL ULMANN EDERY, avocat au barreau de PARIS, toque : A449 à DÉFENDEUR Monsieur [M] [H] [G] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Christophe

Source officielle

Page 91 sur 1998

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Journal officiel
Créations

ISHERWOOD, William, Christopher

SIREN 107278095Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

14/07/2026

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Modifications diverses

LEMAISTRE, Steven, Franck, Christopher

SIREN 935282749Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

14/07/2026

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Dépôts des comptes

CHRISTOPHER ROBERT CONSULTING

SIREN 493503478Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS CHRISTOPHER SORRENTINO - ERIC BRUNEAU, Successeurs de la SCP Bernard LILAMAND - Didier TOSELLO, huissiers de justice associés

SIREN 844578377Greffe du Tribunal de Commerce de nice

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHRISTOPHER ROBERT COACHING

SIREN 377642699Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

14/07/2026

Voir →

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69f1f6fbcdc6046d47f5b30f

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Au vu de ce rapport et de la requête du Procureur de la République, Monsieur Christophe DUCREAU, Président du Tribunal de commerce de Poitiers, a rendu le 26 janvier 2026 une ordonnance (réf. 2026000351

Source officielle
TCOM

Référé

69e75804cdc6046d470096fc

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Glaisins [Adresse 4] Représentée par Me Frédérique BARRE ([Localité 5]) ayant comme correspondant Me Eddy BAJOREK ([Localité 2]) 4/ SAS RENOVATION BATIMENT ELECTRICITE [Adresse 5] Représentée par Me Christophe

Source officielle
TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

69d6b322cdc6046d4790146b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DOMOFRANCE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Christophe DUALE de la SELARL DUALE - LIGNEY - BOURDALLE, avocats au barreau de PAU substituée par Me Lydie LAMAISON, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

6a0f82cfcdc6046d477f9461

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Créancier poursuivant CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI PYRENEES immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°383 354 594 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Christophe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16c988cdc6046d47179f00

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

05/2026, en qualité de juge commissaire de la SARL [B], émet un avis favorable sur le plan proposé ; ATTENDU que cette affaire a été fixée à l'audience du 12/05/2026 ; ATTENDU que Maître BLANC Christophe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdc7e0bee3fa4a15c770425

Appel

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Christophe A..., M. Samy A..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885ad

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

Par actes des 25 et 27 janvier 1995, François-Xavier Y... a fait donation-partage avec réserve d'usufruit à ses enfants Valérie et Christophe de la parcelle de bois qui lui avait été attribuée.

Source officielle
CA

3ème chambre A

697c6195cdc6046d4739839e

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

LADY MAC Représentant : Me Christophe NEYRET de la SELARL CHRISTOPHE NEYRET AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 815 APPELANT S.A.R.L.

Source officielle
CA

5ème Chambre

66c03d0afa3a395142d55c60

Appel

14 août 2024

14 août 2024

EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [L] [B] Représenté par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF &

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6780be23780de3a214879ea0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[O] [J] Représentant : Me Christophe HERNANDEZ, avocat au barreau de TOULON Mme [U] [J] Représentant : Me Christophe HERNANDEZ, avocat au barreau de TOULON Appelants S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

66103bbdc9ea95b316fdea8a

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 23/10691 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YFZU SOCIETE TRAVAUX PUBLICS ET MAINTENANCE Représentant : Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Valérie Mauricette X... épouse Y..., appelantec/Eric Stéphane

6253cd71bd3db21cbdd935f6

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

Eric Stéphane, Christophe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésistement d'appel de X...  Y... épouse Z..., appelantec/Christophe Z

6253cda0bd3db21cbdd93ecf

Appel

30 janvier 2018

30 janvier 2018

Christophe Z... Représentant : Me Hélène C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Vu le désistement d'appel de Christophe X..., appelantc/Pierre Y

6253cc70bd3db21cbdd901cf

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

Christophe X... Représentant : Me Elodie PEYRON (avocat au barreau de TARASCON) AppelantM. Pierre Y... Mme Anna Z... EP Y... Mme Régine A... DIVORCEE X... Intimés Nous, D.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60069

Cassation

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 22-20.361 Demandeur(s) : Mme [N] Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Défendeur(s) : la société Saint Christophe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

60336eb2b152d8230c5b0682

Appel

16 juin 2017

16 juin 2017

Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea70

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd925fe

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Christophe X... de son action en garantie des vices cachés formée contre M. Willy Z... ; Condamne M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301465

Cassation

2 décembre 2014

2 décembre 2014

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir constaté la résiliation du bail signé le 5 juillet 2006 et d'avoir condamné solidairement les preneurs et notamment Monsieur Christophe X... à payer à La SCI LA

Source officielle