Watts.   Le requérant fut par la suite appelé à la cause, sur sa propre demande.

Watts had plagiarised the novel and as a result had dishonestly won the Betty Trask Literary Award".

le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1996 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre, 2e section), au profit : 1 / de la société La Soulacaise de restauration "La Mani-Watta

         from 12 December 2006 until 15 January 2007 – cell no. 285 (8.3 sq. m, with a window of 0.6 sq. m affording natural ventilation, and one 100 ‑ watt

C..., représenté par Me Watat, demande au tribunal : 1°) de l’admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler l'arrêté du 24 juillet 2025 par lequel le préfet

. ; - les observations de Me Watat, avocat commis d’office représentant M. A... ; - et les observations de Me Murat, représentant le préfet de police.

B A, représenté par Me Watat, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner au préfet du Val-d'Oise, sur le fondement des dispositions

en totalité à ERDF', d'autre part, la description du matériel fourni sur la facture délivrée le 16 novembre 2011, à savoir 'fourniture de 12 panneaux solaires photovoltaïques monocristallins de 250 watt

. / Ces prescriptions peuvent notamment porter sur les niveaux d'éclairement (en lux), l'efficience lumineuse et énergétique des installations (en watts par lux et par mètre carré) et l'efficacité lumineuse

est notamment constant qu'un compteur individuel a été installé dans le logement de Monsieur X..., mais celui-ci ne produit aucune facture EDF ; qu'or, la facture aurait permis d'établir le prix du k/watt

Le 27 mai 2021, la SAS Soleia Bau a déposé une demande de permis de construire en vue de la réalisation d'une centrale photovoltaïque au sol, d'une puissance 33,3 mega watt-crêtes, sur un terrain situé

SF TRANSPORT [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Hervé Roméo WATAT, avocat au barreau de PARIS, toque: E0132 INTIMÉS Monsieur [F] [V] décédé le 17 avril 2021 Sa veuve, Madame [R]

Une facture n° [Localité 1] 10004698 du 31 juillet 2013 portant sur la pose et l’installation d’une centrale photovoltaïque composée de 22 panneaux solaire d’une puissance globale de 5500 Watts Crêtes

A B, représenté par Me Watat, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 avril 2025 par lequel le préfet d'Ille-et-Vilaine

X... a écrit des articles publiés de décembre 1999 à juin 2003 dans la revue hebdomadaire " Al Wasat ", publiée par la société de droit anglais Al Hayat Publishing company limited ; qu'il était rémunéré

constitue une mesure illégale dès lors qu'elle ne comporte pas les documents obligatoires délivrés par l'agence nationale des fréquences pour l'implantation d'émetteurs de puissance supérieure à cinq watts

C FOUALEM KOUONGA, représenté par Me Watat, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions des jurys des semestres 5 et 8 de l'école Polytech Lyon l'excluant de la formation d'ingénieur et la décision

Theoleyre, - les observations orales de Me Me Watat, avocat commis d'office représentant M.