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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 A

64b77f24d1e51905db2b1d46

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

 THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2512588_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

THOMAS La greffière, G.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2209579_20220819

Administratif

19 août 2022

19 août 2022

THOMAS Le greffier, J.-F.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2010701_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

THOMAS Le président, A. DURUP DE BALEINELa greffière, L.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2011391_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

THOMAS Le président, A. DURUP DE BALEINELa greffière, L.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2011802_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

THOMAS Le président, A. DURUP DE BALEINELa greffière, J.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2013482_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

THOMAS Le président, A. DURUP DE BALEINELa greffière, J.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103891_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

THOMAS Le président, A. DURUP DE BALEINELa greffière, J.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210065

Cassation

2 février 2023

2 février 2023

l'audience publique du 13 décembre 2022 où étaient présents Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Durin-Karsenty, conseiller rapporteur, Mme Kermina, conseiller, et Mme Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878a9

Appel

13 juin 2005

13 juin 2005

THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 07 Avril 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6708c064445a086e2bcee19d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

EXPRO, JCP de Versailles N° RG : 23/01606 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.10.2024 à : Me Sandrine FRAPPIER, avocat au barreau de VERSAILLES Me Anne-laure DUMEAU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2202905_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

D'une part, il résulte de de ce qui précède que l'Association Office des Sports de la Ville d'Hyères occupe sans droit ni titre un local situé 35 Avenue Ambroise Thomas à Hyères. 5.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2401082_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

B A, à Me Thomas et au préfet de la Haute-Garonne. Délibéré après l'audience du 13 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Carotenuto, présidente, M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2600881_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

A... au bénéfice de l’aide juridictionnelle et de la renonciation de Me Thomas à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat, ce dernier versera à Me Thomas une somme de 1 000 euros

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504326_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Thomas avocate de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200570

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 1er juin 2023 Cassation Mme TAILLANDIER-THOMAS, conseiller doyen faisant fonction de président

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402779_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

C..., à la commune de Saint-Priest-en-Jarez et à la société Entreprise Thomas. Délibéré après l’audience du 30 septembre 2025, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2102751_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Article 2 : Le CCAS de Thouars versera la somme de 900 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e43d93cdc6046d47bfb248

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

CASSARD Thomas Président, M. FRIDRICI Pierre et M. HAMACHE Frédéric Juges, conformément aux dispositions de l'article 462 du Code de procédure civile.

Source officielle
TJ

Expropriation

6a0f78d0cdc6046d477eabef

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Minute n° JUGEMENT EN FIXATION D’INDEMNITE EN DATE DU 21 MAI 2026 RECTIFIANT LE JUGEMENT EN FIXATION D’INDEMNITE EN DATE DU 08 JANVIER 2026 N° RG 25/00032 (N° DE MINUTE 26/00001) Nous, Thomas

Source officielle

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