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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
61631226615c943a65e043b5
10 février 2011
10 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielle14e Chambre
61631c5848f63659ca90a612
9 février 2011
9 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielle14e Chambre
6163230f3dbed56e5e2c2ecb
9 février 2011
9 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielle11ème civ. S3
679aae13e9a46d1f5a76bfe8
10 janvier 2025
10 janvier 2025
ORDONNANCE : Réputée contradictoire en premier ressort, Rendue par mise à disposition au greffe, Signée par Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de
Source officielle1ère Chambre
635a21dcc549ea05a7cd2d76
26 octobre 2022
26 octobre 2022
PAR CES MOTIFS Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la première chambre, DECLARONS caduque la déclaration d'appel formée le 20 juin 2022 par le conseil de M.
Source officielle1re Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2219528_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.
Source officielleChambre commerciale 3-2
68df58935835300816d8152e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Portalis DBV3-V-B7J-XJIU Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 02 Octobre 2025 Nous, Cyril ROTH, président, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
698ec25fcdc6046d4728dd5e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 10 Octobre 2024 Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielle1re chambre 2e section
64ba21eb354f98d9699d5003
7 juillet 2023
7 juillet 2023
dans le cadre de la mise en état de la 1re chambre 2e section de la cour d'appel de Versailles du 07 Juillet 2023 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
66a33c4a02a12a235bae6efc
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Portalis DBV3-V-B7I-WTDI Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 25 Juillet 2024 Nous, Cyril ROTH, président, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
67f9f399a6be9c926c7ca983
9 avril 2025
9 avril 2025
VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 24/04559 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WUYN Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielle1re chambre sociale
65a8d3cee12c85000874af32
17 janvier 2024
17 janvier 2024
a été débattue le 23 NOVEMBRE 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, chargé du rapport et devant Mme Véronique DUCHARNE
Source officielle14e Chambre
61631f568007cf6451ddcda9
16 février 2011
16 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielle14e chambre
6163d87e99a586c22d6d44a5
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officiellesoc
6137233ccd580146774072c8
17 février 1999
17 février 1999
en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1995 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit : 1 / de la SCP Laureau-Jeannerot, ès qualités d'administrateur de la société Remorques Duchesne
Source officielle1ère Chambre
6363686937e31b7f74444a74
2 novembre 2022
2 novembre 2022
DBVV-V-B7F-IAM5 Affaire : [X] [G] [T] [O] [Y] [A] épouse [T] C/ [C] [R] [D] [P] épouse [R] - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC
Source officielle1ère Chambre
6363686a37e31b7f74444a7a
2 novembre 2022
2 novembre 2022
BBZ AUTOS - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU, Assistée de
Source officielle1ere Chambre Section 2
66235ad4aec0e60008fe9a65
19 avril 2024
19 avril 2024
DUCHAC, magistrat chargé de la mise en état, assistée de M.
Source officielleRecours Hospitalisation
650bdfccbeee0f8318b978a6
4 août 2023
4 août 2023
DUCHAC, Présidente de chambre assistée de M.
Source officielle1ere Chambre Section 2
65b211fdc4cf860008dff6fe
24 janvier 2024
24 janvier 2024
DUCHAC, magistrat chargé de la mise en état, assisté de C.
Source officiellePage 9 sur 364