NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Transports Duchesne

X..., dans son rapport manuscrit du 8 février 1993, avait uniquement analysé les écarts entre les résultats définitifs de la société Ranguen Duchesne et l'estimation initiale sans reconnaître en aucune

[L] a été engagé par la société Garage Duchamp (la société) le 21 juillet 2008 en qualité de chef de groupe véhicules d'occasion. 2.

Duchêne en date du 26 octobre 1991, la banque ayant obtenu que ladite pension lui soit donnée en garantie d'un prêt ; que ce n'était donc pas pour s'approprier la pension de son mari mais pour régler des

, aux droits de laquelle se trouve la société Duchesne CM, représentée par son liquidateur, Mme Y... ; que la société SAPI et son assureur, la société L'Equité, qui ont été condamnés à réparer le préjudice

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Marc Duchamp immobilier, société à responsabilité limitée, dont le siège

Duchene B..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat des sociétés X... France et C...

[V] et des sociétés Ducamin transports et Axa France IARD, et l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, après débats en l'audience publique du 3 janvier 2023 où étaient présents M.

conclue entre Duchene Motoculture et Gan.

Duchemin et Mme Sonneville, lors du prononcé ; qu'aucune indication ne permet de dire laquelle de ces deux compositions en a délibéré, et donc si ont délibéré de l'affaire les magistrats ayant assisté

Daniel Duchemin, conseiller à la cour d'appel de Montpellier, président de la cour d'assises de l'Aveyron, désigné par ordonnance de M. le premier président de la cour d'appel de Montpellier, en date du

SPIE Batignolles), Sfaire, Duchêne, SGTN, GTMH, GEC Alstom, Sogat, Periszcz, Leroy, Somer, Serelex, SAE Sadelmi, Abay TS ; que parmi les dix-huit entreprises énumérées ci-dessus six d'entre elles n'ont

Y..., embauché le 18 août 1955 par la société Duchène et Bossière, a été détaché de 1960 à 1970 auprès de la société Foure-Lagadec ; qu'à la société Duchène et Bossière, a succédé, en 1964, la société

Z... la qualité de co-auteurs de douze gouaches illustrant la vie de Marcel Duchamp et ayant donné lieu à l'exécution de transparents exposés à fins de ventes à la galerie Beaubourg de Vence ; Mais

ce point, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal d'instance de Roanne ; Condamne la société Raquin-Duchon

Du 5 juillet 2022 au 2 avril 2023, Madame Duchêne était conseillère communication au sein du cabinet de la Présidente de l’Assemblée nationale.

(la société GTFC) ; que sur le fondement d'une ordonnance du 11 avril 1996 qui avait déclaré la caisse débitrice d'un certain montant, au titre des retenues que celle-ci aurait dû opérer, la "SNC Duchangé

; qu'après cela, il constatait la disparition d'une dizaine de bouteilles de whisky J & B ; que la perquisition effectuée a permis la découverte dans le coffre de 12 bouteilles de champagne "Canard Duchêne