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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
6032842a9d82f8b7f726188f
18 janvier 2018
18 janvier 2018
avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine Popek COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Etienne Bech
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201444
26 septembre 2013
26 septembre 2013
A... et la SCP Job-Tréhorel-Bonzom-Béchet, demandeurs au pourvoi incident n° K 12-27. 128.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91722
4 juin 2014
4 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b85
14 octobre 2013
14 octobre 2013
INTIMEE Madame Fatima Y... épouse Z... ... 57800 FREYMING MERLEBACH Non comparante, non représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRESIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90ba4
14 octobre 2013
14 octobre 2013
représentée INTIME Monsieur Patrick X... ... 57100 THIONVILLE Non comparant, non représenté COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRESIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2025-A-196
6 mai 2025
6 mai 2025
Madame Camilier a ensuite occupé, du 11 juillet 2022 au 8 février 2024, le poste de conseillère chargée du pôle commerce extérieur au sein du cabinet de Monsieur Olivier Becht, alors ministre délégué
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6629f368dc6faf00095888f3
24 avril 2024
24 avril 2024
[Localité 13] Représentée par Me Jean-Marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0435, substitué à l'audience par Me Didier FENEAU Société BECHET
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2507847_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
A B, représenté par Me Michel-Béchet, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer une nouvelle
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2024-A-474
9 décembre 2024
9 décembre 2024
Autorité d’une demande d ’avis sur la mobilité professionnelle de Madame Julie Creuseveau, qui a occupé, du 5 juillet 2022 au 31 décembre 2023, le poste de cheffe du cabinet de Monsieur Christophe Béchu
Source officielleciv1
Donne défautc/M. X
613721f6cd580146773f9178
13 octobre 1993
13 octobre 1993
(Bouches-du-Rhône), 4 / le Bureau d'études et contrôles techniques (BECT), dont le siège est ...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2604755_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
B..., représenté par Me Michel-Béchet, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice
Source officielleChambre 6/Section 4
65b7f5a7858823c56e099e1b
29 janvier 2024
29 janvier 2024
DB3S-W-B7H-XY3T N° de Minute : 24/00050 Monsieur [C] [B]-[V] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Virginie MARQUES, avocat (postulant) au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 289 et Me Aurélien BÊCHE
Source officielle2ème chambre Cab4
658c78f12c4a0d96dc23463e
26 décembre 2023
26 décembre 2023
[G] [J] (Me Béchir ABDOU) C/ S.A.
Source officielle1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008138828
3 octobre 2003
3 octobre 2003
Taha Ben Bechir X, demeurant ... et tendant : 1°) à l'annulation du jugement du 21 janvier 2002 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0702JUD005793121
2 juillet 2024
2 juillet 2024
D’autres personnes, dont la sixième requérante, M me Mariana ‑ Florica Bechir, furent battues et retenues par les forces de l’ordre.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1979:98
29 mars 1979
29 mars 1979
Becher proti Bundesanstalt für landwirtschaftliche Marktordnung.#Predloga za sprejetje predhodne odločbe: Hessisches Finanzgericht - Nemčija.#Združeni zadevi 131 in 150/78.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1974:2
15 janvier 1974
15 janvier 1974
Becher contro Hauptzollamt Emden.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Finanzgericht Hamburg - Germania.#Importi di compensazione delle variazioni del corso dei cambi.#Causa 154-73.
Source officielleDeliberation
HATVP:2025-224
19 juin 2025
19 juin 2025
ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires , du 5 juillet 2022 au 8 février 2024, celles de de conseiller budgétaire et fiscalité au sein du cabinet de Monsieur Christophe Béchu
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6033468a3474c3b6c4f32be8
6 juillet 2017
6 juillet 2017
été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine Popek COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Etienne Bech
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1979:61
8 mars 1979
8 mars 1979
Becher v Bundesanstalt für landwirtschaftliche Marktordnung. # References for a preliminary ruling: Hessisches Finanzgericht - Germany. # Marketing expenses. # Joined cases 131 and 150/78.
Source officiellePage 9 sur 71
BECHTLE MANAGEMENT
26/06/2026
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BECHTOLD, RINGENBACH
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 03/04/2026 enregistré au SDE de Mulhouse le 20/04/2026 sous le numéro Dossier 2026 00013277, référence 6804P61 2026 A 01104 Adresse de l'ancien propriétaire: 7 Rue Raymond Poincaré 68250 Rouffach
19/06/2026
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BECHTOLD
05/04/2026
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BECHT
31/03/2026
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BERNARD BECHT SCEA
06/03/2026
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