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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
671894b4d8ceca1cd7019250
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Cour composée de : Monsieur Claude PASCOT, Président Madame Lydie MARQUER, Présidente Monsieur Cédric LECLER, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Véronique DEDIEU
Source officielle2ème Chambre
671894b5d8ceca1cd7019262
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Cour composée de : Madame Lydie MARQUER, Présidente Monsieur Claude PASCOT, Président Monsieur Cédric LECLER, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Véronique DEDIEU
Source officielle2ème Chambre
65a7844e8121050008662eba
16 janvier 2024
16 janvier 2024
dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Claude PASCOT, Président Monsieur Fabrice VETU, Conseiller Monsieur Cédric LECLER, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Madame Véronique DEDIEU
Source officielle2ème Chambre
65b0bfdd8d0ccf000877e721
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Cour composée de : Monsieur Claude PASCOT, Président Monsieur Fabrice VETU, Conseiller Monsieur Cédric LECLER, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Véronique DEDIEU
Source officielle2ème Chambre
65b0bff18d0ccf000877e72b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Claude PASCOT, Président Monsieur Fabrice VETU, Conseiller Monsieur Cédric LECLER, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Madame Véronique DEDIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f30
27 février 2018
27 février 2018
de la Cour, composée de : Madame Béatrice SALLABERRY, Présidente de chambre Monsieur Claude PASCOT, Conseiller Monsieur Laurent WAGUETTE, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Madame Véronique DEDIEU
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02825_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 août 2020, la société Alizarine Proximity, représentée par Me Dedieu, demande à la cour : 1°) de joindre la présente requête à la requête
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2407302_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 29 mars 2024 et 3 novembre 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Lupa Immobilière France, représentée par Mes Dedieu
Source officielle1ère chambre civile B
677e1645dbb9bd42de09fc52
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[H] [Y] né le [Date naissance 11] 1970 à [Localité 34] (69) [Adresse 12] [Localité 1] tous représentés par Me Matthieu DEBIESSE, avocat au barreau de LYON, toque : 960 * * * * * * Date
Source officielle4ème chambre
69e8e951cdc6046d4724fe63
3 avril 2025
3 avril 2025
Courriel 1] et par Me [W] [D] [Adresse 3] SARL SCANNER DU FINISTERE SUD [Adresse 5] comparant par SCP BRODU CICUREL [Z] [I] MARIE [Adresse 2] [Courriel 1] et par Me [W] [D] [Adresse 3] DEFENDEURS SA DEDALUS
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01872_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 juillet 2022, la SAS Thiebat, représentée par Mes Dedinger et Desnain, avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fee
23 septembre 2021
23 septembre 2021
qui a été examinée en audience publique le vingt quatre juin deux mille vingt et un par Madame Gwenola JOLY-COZ, première présidente de la cour d'appel de POITIERS, assistée de de Madame Véronique DEDIEU
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023958606
3 mai 2011
3 mai 2011
A, notaire, a acquis en 1972, au prix de 742 000 F, 742 parts dans la société civile professionnelle Brault, Dedieux et Weber ; qu'en 1980, la société civile professionnelle a racheté les parts sociales
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4cf05
17 novembre 1993
17 novembre 1993
faussement qu'il procédait à un bain médicamenteux) (arrêt attaqué p. 4, dernier paragraphe, et p. 7, paragraphes 1 et 2) ; " alors qu'en l'état du bain litigieux qui avait été prescrit par le docteur Dedieu
Source officiellecr
E, en date du 21 mars 2017, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/MM. A
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00922
7 mai 2018
7 mai 2018
Il faut reconnaître que se retrancher derrière l'argument du genre présente des vertus car il constitue un pare feu efficace et permet de faire l'économie d'une remise en cause", "Cette agitation frénétique
Source officielleChambre 4-8
6312eefb2e6a8e4f13ca6178
22 juillet 2022
22 juillet 2022
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Juin 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD DERIEUX
Source officielleChambre 4-8
6364ba62e405357f749ea5d6
27 octobre 2022
27 octobre 2022
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD DERIEUX
Source officielleChambre 4-8
6348fee663d497adffda3dbd
13 octobre 2022
13 octobre 2022
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD DERIEUX
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
68e556630e2901d10fa34005
7 octobre 2025
7 octobre 2025
JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2025 54G N° RG 23/08395 N° Portalis DBX6-W-B7H-YJ7B AFFAIRE : [X] [J] C/ SASU DOMOTELEC MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Grosse Délivrée le : à SELARL DCJ SCP DEFFIEUX
Source officielleREFERES 2ème Section
69770636cdc6046d47bba9df
12 janvier 2026
12 janvier 2026
DE [Localité 14] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 25/00397 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2B66 3 copies EXPERTISE Décision nativement numérique délivrée le 12/01/2026 à la SCP DEFFIEUX
Source officiellePage 87 sur 214