Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de la société Technature, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société Lessonia ; Sur

Vigneau, président, Mme Michel-Amsellem, conseiller rapporteur, Mme Darbois, conseiller doyen, Mmes Poillot-Peruzzetto, Champalaune, conseillers, Mmes Comte, Bessaud, Bellino, M.

Ittah, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. [Y], de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.

Vu les autres pièces du dossier.

Pierre Z..., 7°/ à la société E...

GROUPE LIMAGRAIN HOLDING immatriculée au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 322 791 039 [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Carole VIGIER de la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE, avocat

Un tel moyen ne pourra qu'être écarté à l'aune de la pièce n°12 produite par l'appelante, dont la validité n'est pas sérieusement contestable et qui consiste en une attestation datée du 8 juillet 2021,

infligé huit mois d'emprisonnement avec sursis ainsi que 30 000 francs d'amende ; "aux motifs qu'il ne fait aucun doute que Jean-Claude X... était à la fois dirigeant de droit de la SARL Alfred de Vigny

l'attestation de Madame [E] : pièce adverse n°20 ; ' REJETER l'attestation de Monsieur [D] : pièce adverse n°21 ; ' REJETER l'attestation de Monsieur [X] : pièce adverse n°22 ; ' REJETER les 13 lettres

C..., rue des Carmes, alors qu'il cherchait quelqu'un à embaucher, il lui a demandé une copie de sa pièce d'identité et de sa carte vitale ; que celui-ci lui a remis un peu plus tard la copie d'une pièce

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société SCM des Pierres

Martin, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M.

Jean-François de Montgolfier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Leduc, Vigand, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.

[T], désignée par une ordonnance du 20 décembre 2024 du tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre, représentée par Mme [Y] [M], ou Mme [W] [P], venant aux droits de Mme [Y] [M], prise en qualité de

Maunand, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat du syndicat des copropriétaires du 10 [...], de la SCP Baraduc

Pour conclure à l'existence d'un marché à forfait signé avec la SCEA Malleret, la SAS Staar produit en sa pièce 4 le devis du 10 octobre 2014, ainsi que le descriptif des travaux constituant sa pièce n

1] [Localité 1] représentés par Maître Monique TARDY de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 001823 vestiaire : 620 plaidant par Maître Jean-Marie VIGNOL

En outre, la mise à pied conservatoire ne vous sera pas rémunérée.