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43 375 résultats pour « Valory »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f58c36bbf04ef7857c2097

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

employeur contestant une décision d’une caisse OBJET DU RECOURS : demande en inopposabilité de la prise en charge au titre de l’AT du 02/02/2022 de Mr [H] [Z] DEMANDERESSE S.A.S. [3] représentée par Me Valéry

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2205835_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2022, Mme A B demande au tribunal d'annuler une décision de l'université Paul Valéry du 5 octobre 2022 portant refus d'enseignement

Source officielle
TJ

JEX

6866cd54d33109fd079adae8

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Monsieur [S] [G] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 24] (66), demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Valéry-Pierre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR05315

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

venant aux droits de la société Dun et Bradstreet, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 7e chambre, en date du 17 janvier 2007, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Valéry

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2101431_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

A que, face à ses difficultés à appréhender ses missions, la principale adjointe du collège Paul Valéry à Paris l'a reçu à plusieurs reprises.

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a37054cdc6046d47159c81

Commerce

5 mai 2025

5 mai 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE JUGEMENT DU 05/05/2025 N° de rôle : 2024 016630 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Monsieur Franck-Valéry BUFFET Juges: Monsieur [W] [V] Madame Laurence

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100247

Cassation

24 mars 2021

24 mars 2021

France, société par actions simplifiée, 3°/ à la société Optimea crédit, société par actions simplifiée unipersonnelle, anciennement dénommée société Valority crédit, ayant toutes deux leur siège [.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2404308_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 août 2024, l'Université Paul-Valery Montpellier III, représenté par sa présidente, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2205321_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 octobre 2022, Mme A B représentée par Me Gély, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la décision de l'université Paul Valéry

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007720001

Admin. suprême

6 mars 1987

6 mars 1987

Valéry X... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f74029cdc6046d4770be03

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

RCS : 501 697 106 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Vincent THOMAS, avocat au barreau de AUCH, substitué par Maître Charlène LE FLOC'H, avocate au barreau de Martinique DEFENDEUR : * VALORA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2404058_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Par un mémoire, enregistré le 28 janvier 2025, l’université Paul Valéry Montpellier 3 conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2206214_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Mme A B s'est inscrite en licence de " sciences de l'homme, anthropologie, ethnologie " au sein de l'université Paul Valéry à Montpellier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2402382_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

D A, expert, aux fins de déterminer les causes et les conséquences des désordres affectant leur bien immobilier situé 44 Place James Heddleson à Saint Cyr de Valorges (42114).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2401967_20240127

Administratif

27 janvier 2024

27 janvier 2024

Il appartient dans ces conditions à la requérante de prendre à nouveau l'attache de la direction du lycée Paul Valéry afin d'évoquer la scolarisation de son fils.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2405218_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 février 2026, l’université de Montpellier Paul Valéry III conclut au rejet de la requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2406291_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 juillet 2025, l’université de Montpellier Paul-Valéry conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00243

Cassation

15 mars 2023

15 mars 2023

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201917_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

E, - et les observations de Mme A, représentant l'université Paul Valéry Montpellier 3. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69612dcccdc6046d47c35325

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Nous, Valéry CHARBONNIER, Magistrat chargé de la Mise en état, saisi de l'appel inscrit au Greffe sous le N° RG 25/00079 - N° Portalis DBVY-V-B7J-HUTZ dans une instance entre les parties suivantes :

Source officielle