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43 375 résultats pour « Valory »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ADLC

ADLC:25-DCC-275

droit de la concurrence

18 novembre 2025

18 novembre 2025

relative à la prise de contrôle exclusif par le groupe Avril des sociétés Valtris Champlor et Valtris Enterprises France

Résumé IA — à vérifier

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Annonces BODACC284 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

VALORY FRANCE

SIREN 100824788Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

25/06/2026

Voir →

Créations

VALORYA

SIREN 106522311Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

23/06/2026

Voir →

Modifications diverses

S.C.I. DU 11 RUE VALORY

SIREN 381875954Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VALORYAS

SIREN 828781492Greffe du Tribunal de Commerce de nice

21/05/2026

Voir →

Modifications diverses

VALORYS GESTION PRIVEE

SIREN 823602602Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/05/2026

Voir →

CA

2ème Chambre

6684eb16a0de54ff609f80da

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

LEX VALORYS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Monsieur [K] [KN] [Adresse 20] [Localité 10] Ayant pour avocat plaidant Me Dimitri BUISSON de l'AARPI LEX VALORYS, avocat au barreau de

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:84

CJUE

12 février 1987

12 février 1987

#Bolsa de valores - Admisión de valores mobiliarios - Incumplimiento de Estado.#Asunto 390/85.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:98-D-13

droit de la concurrence

27 janvier 1998

27 janvier 1998

relative à une saisine présentée par la société Ad Valorem

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:99-D-36

droit de la concurrence

22 juin 1999

22 juin 1999

relative à une saisine présentée par la société Ad Valorem

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

613725b5cd5801467741feea

Cassation

3 décembre 1997

3 décembre 1997

POTIER de la VARDE, et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés par : - ARTEMENKO VaIéry

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a16b754cdc6046d471610fe

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

À cette fin, il s'est rapproché de la SAS VALOFI, devenue la SAS VALORITY GESTION PRIVÉE, spécialisée en conseil en gestion de patrimoine.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2301612_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

A E, délégué syndical de l'union locale CGT de Lannion, et à tous les occupants de leur chef, de libérer les emplacements situés devant l'usine Valorys à Pluzunet et de quitter ces lieux, dans un délai

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA00379_20260216

Admin. Appel

16 février 2026

16 février 2026

La société par actions simplifiée (SAS) Pâtisserie Pasquier Saint-Valery exerce, dans des locaux qu’elle prend en crédit-bail à Saint-Valery-en-Caux (Seine-Maritime), une activité industrielle de fabrication

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88623

Appel

1 juin 2006

1 juin 2006

No 06/00459 AFFAIRE : Valéry Jean X... C/ S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66878c8805d6f7f678d48d8c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

VALERI défaillante S.A.R.L. CAP ETANCHE.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02617

Cassation

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Y... avait fait valoir dans ses conclusions d'appel qu'en toutes hypothèses, il n'avait jamais considéré que la pratique de valorisations de son supérieur hiérarchique pouvait être contraire à la réglementation

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021697570

Admin. suprême

13 janvier 2010

13 janvier 2010

Article 3 : L'université Paul Valéry-Montpellier III versera à Mme A la somme de 2 500 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef236cdc6046d470df984

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

* Condamner solidairement la société AMC VALORIS et Madame [N] [Y] aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69737b27cdc6046d476bc230

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

, - a condamné solidairement Mme [V] [C] et la société AMC Valoris aux dépens prévus à l'article 695 du code de procédure civile. 11.

Source officielle
CA

6ème Chambre

642fb65ccece1704f5747673

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

VALORIS EMPLOI Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019802181

Admin. suprême

21 novembre 2008

21 novembre 2008

Article 2 : La décision du 19 janvier 2004 du directeur de l'hôpital local de Saint-Valéry-sur-Somme est annulée.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301748_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Le projet envisagé, du fait de sa situation en secteur d'assainissement collectif sur le territoire de la commune de Saint-Valéry-sur-Somme, dépend de la station d'épuration de Saint-Valéry-sur-Somme pour

Source officielle
CE

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008211093

Admin. suprême

9 mai 2005

9 mai 2005

Article 2 : La requête présentée par la commune de Saint-Valéry-en-Caux devant la cour administrative d'appel de Douai est rejetée.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00755

Cassation

1 juillet 2008

1 juillet 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal de la société Valoris que sur le pourvoi incident relevé par la société PCA ; Sur le

Source officielle