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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02538

Cassation

15 décembre 2009

15 décembre 2009

Y... a indiqué que le 8 mars 2005 vers 11 heures, alors qu'elle se tenait dans le couloir à proximité de son bureau, Fabien X... s'est dirigé vers elle, en voulant l'embrasser puis lui a mis la main à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929a9

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Stéphane X... et Mme Isabelle Y...est né le 20 décembre 1996, un enfant Laurent, Louis, André.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92150

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

Jean-Claude Y..., Mme Isabelle Z... épouse Y..., M. Pascal C... ès qualité de mandataire liquidateur de Madame Y... Isabelle née Z..., Me Pascal C... es qualité de mandataire liquidateur de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd89620

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

Isabelle AMDB / GB LICENCIEMENT COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 24 SEPTEMBRE 2007 A l'audience publique de la CHAMBRE SOCIALE DE LA COUR D'APPEL DE LIMOGES, le VINGT QUATRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861c9

Appel

6 juin 2002

6 juin 2002

Isabelle X... épouse Y... Z.../ Simon Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd87881

Appel

13 décembre 2005

13 décembre 2005

DU 13 Décembre 2005 ------------------------- C.C/S.B Isabel ORTEGA épouse X... C/ S.A.R.L. LE VIENNOIS S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5e3

Appel

13 décembre 2006

13 décembre 2006

ARRET No --------------------- 13 Décembre 2006 --------------------- 06 / 00125 -------------------- Isabelle X... C / Me Pierre Paul Y...-Mandataire de S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fae6

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Thierry Z...et de Mme Isabelle X...sont issus deux enfants : - Jessy née le 23 décembre 1995, - Maddy née le 2 mai 1999.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f0bd3db21cbdd89a05

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

VALENCIENNES EN DATE DU 21 Décembre 2006 NOTIFICATION à parties le 26 / 10 / 07 Copies avocats le 26 / 10 / 07 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale -Prud'Hommes- APPELANTE : Mme Isabelle

Source officielle
CA

2e chambre sociale

626a2f4b71469e057d789a9c

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

des Fusains 34070 MONTPELLIER Représentée par Me Marion CHEVALIER, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/001949 du 24/02/2021 accordée par le bureau

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 11

6605c15a85819597271e4a81

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

21 novembre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [F] [R] épouse [H] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 5], ETAT D’EDO (NIGERIA) [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Isabelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10240

Cassation

12 mars 2025

12 mars 2025

Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 25 septembre 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X..., Athanase X..., Germain X..., Nicaise Y..., Alain Yc/Julia X

6253cc53bd3db21cbdd8fc47

Appel

15 juin 2012

15 juin 2012

par Me Isabelle TAVERNY, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Germain Pierre X... ... ... 56610 ARRADON représenté par Me Isabelle TAVERNY, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90629

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

[K] [C], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d395b5cdc6046d474a3053

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

P202403243 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le mardi 01 avril 2025 Chambre 2-3 SAS CIRCULAR, 78 avenue des Champs-Elysées - Bureau

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008154526

Admin. suprême

20 octobre 2004

20 octobre 2004

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 30 avril et 20 juillet 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Isabelle X, demeurant ...

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020829759

Admin. suprême

3 juillet 2009

3 juillet 2009

Gérard F, demeurant ..., Mme Isabelle G, demeurant ..., M. Christophe E, demeurant ..., Me Gloria P, demeurant ..., M. Michel Q, demeurant ..., Mlle Hélène AB, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

661e14d30f653b0008df2a47

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

APPELANTE Madame [I] [U], demeurant Chez Monsieur [O] [F] - [Adresse 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/000740 du 03/03/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd92914

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

C/ Mme Isabelle Z... divorcée Y... M. Pascal Y...

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499202.20250612

Admin. suprême

12 juin 2025

12 juin 2025

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 12 juin 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle

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