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624 résultats pour « Hunault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2100323_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hunault, première conseillère, - et les conclusions de M. Sportelli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202600_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 janvier 2023. L'assesseur le plus ancien, S. BlacherLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103222_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Blacher, premier conseiller, Mme Hunault, conseillère. Rendu public par la mise à disposition au greffe le 15 septembre 2022. Le président-rapporteur, N.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300331_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023. L'assesseur le plus ancien, S. BlacherLe président, L.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107704_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 novembre 2021, Mme A, représentée par Me Hurault, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le maire de la

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101601_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 janvier 2023. L'assesseur le plus ancien, S. BlacherLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202984_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023. L'assesseur le plus ancien, S. BlacherLe président, L.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2105033_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

L'Hôte, président, Mme Bourion, première conseillère, Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 décembre 2023. La rapporteure, I.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300184_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023. L'assesseur le plus ancien, S. BlacherLe président, L.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103019_20230808

Administratif

8 août 2023

8 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hunault, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2302187_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Hunault, première conseillère, pour statuer sur les référés présentés sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

comm

6079d3649ba5988459c58dcd

Cassation

2 mai 1985

2 mai 1985

GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (AMIENS, 23 SEPTEMBRE 1983) D'AVOIR VALIDE LA SAISIE-ARRET EFFECTUEE A SON PREJUDICE PAR LA SOCIETE INTERNATIONAL HARVESTER FRANCE ENTRE LES MAINS DE LA SOCIETE TEINTURERIES HUBAULT

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2103575_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

A C, représenté par Me Hurault, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 octobre 2021 par laquelle le maire de Vigneulles-Lès-Hattonchâtel a rejeté sa demande d'indemnisation préalable

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200363_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 janvier 2023. La rapporteure, K. CLe président, L. Boissy La greffière, E.

Source officielle
TJ

Chambre 3

68e88b6b3ea43407b9fbb2f4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LAURENT-LAVALOIS-AKTAN (Me Jérome LAVALOIS) Me Pierre LOMBARD Me Frédéric MANGEL Me Ségolène VIGNON Me Jean-marie WENZINGER ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 09 OCTOBRE 2025 LA PRESIDENTE : Rose-Marie HUNAULT

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101230_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hunault, - et les conclusions de M. Puglierini, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2201841_20220808

Administratif

8 août 2022

8 août 2022

Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de Mme Hunault, juge des référés, qui a par ailleurs verbalement fait connaître

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2201793_20220803

Administratif

3 août 2022

3 août 2022

Testori, greffière d'audience : - le rapport de Mme Hunault, juge des référés ; - les observations de Me Ciaudo, représentant la SARL Groupe Officium, qui a repris les faits, moyens et conclusions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2201828_20220808

Administratif

8 août 2022

8 août 2022

Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de Mme Hunault, juge des référés, qui a par ailleurs verbalement fait connaître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920ed

Appel

3 mars 2015

3 mars 2015

réglementaire ; - le personnel n'arrivant pas en tenue de travail à l'embauche a le choix de se changer et de ranger ses effets personnels sur deux sites distincts (avenue Piffault et Centre des Hunaudières

Source officielle

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