CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 760 résultats pour « Geismann »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2308482_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2309806_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2308128_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Geismar, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative pour statuer selon la procédure prévue par cet article.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300129_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Le rapport de Mme Geismar a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2505949_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

B A, représenté par Me Geissmann, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 avril 2025 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a retiré son agrément de policier municipal ; 2°) de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2416391_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

B..., représentée par Me Geissmann, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 septembre 2024 par laquelle la cheffe d’établissement du centre de détention de Val de Reuil a refusé de lui

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2300860_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

B A, représenté par Me Geissmann, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 décembre 2022 par laquelle le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui délivrer une carte professionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2511134_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 septembre 2025, la société SIMI SRL, représentée par Me Geissmann, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d’annuler la décision

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0309DEC005162508

Admin. suprême

9 mars 2010

9 mars 2010

Relevant German conflict of laws rules a.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2509353_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Le rapport de Mme Geismar, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2306480_20230907

Administratif

7 septembre 2023

7 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 31 août 2023 : - le rapport de Mme Geismar ; - les observations de Me Collet, avocat désigné d'office représentant M. A, assisté de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2109094_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Délibéré après l'audience du 31 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2007501_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 10 novembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Gosselin, président, - Mme Vincent, première conseillère, - Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202436_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère - et les conclusions de Mme Vincent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2107299_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Délibéré après l'audience du 2 juin 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Gosselin, président, - Mme Vincent, première conseillère, - Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102688_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 13 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2206737_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Maître, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 septembre 2023. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2006502_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 10 novembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Gosselin, président, - Mme Vincent, première conseillère, - Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103508_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Délibéré après l'audience du 27 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102311_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 6 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.

Source officielle

Page 8 sur 338

← PrécédentSuivant →