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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
67f0bdee2b128a299768569a
2 avril 2025
2 avril 2025
Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA MANCHE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 4] INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre Sociale
6798743d5b6b52f3e4a43087
27 janvier 2025
27 janvier 2025
DOM TOM VRD [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Caroline VALERE - LANDAIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH APPELANT Monsieur [I] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté
Source officielleciv3
613721b0cd580146773f624e
18 mars 1992
18 mars 1992
François Y..., demeurant à La Barthe de Neste (Hautes-Pyrénées), Saint-Arroman, en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1988 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de M.
Source officielleCriée -SAISIE-IMMOBILIERE
67fd7fc8e85d0474bddbd618
10 avril 2025
10 avril 2025
[X] [F] [S] ; Vu le commandement aux fins de saisie immobilière délivré par la SCP BENDENOUN BARTHE LERISSON, Commissaire de Justice à SAINT GAUDENS, le 03 Septembre 2024, publié le 22 Octobre 2024,
Source officielle1ère Chambre civile
69e1d420cdc6046d4789fb10
16 avril 2026
16 avril 2026
[O] prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Localité 7] Représentée par Me Emmanuelle DUVAL, avocat au barreau de LISIEUX - N° du dossier 2260169 INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
696912c9cdc6046d476a5102
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Caroline CHANCÉ-HOULEY, avocat au barreau de CAEN APPELANTS Monsieur [S] [J] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Catherine FOUET, avocat au barreau de CAEN INTIME Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
686ca82a202006593453d46a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
barreau de LISIEUX - N° du dossier 2220383 la société DPLE en LJ [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier LC6843 INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielle1ère Chambre civile
679334c554e6f046d26ca436
22 janvier 2025
22 janvier 2025
BARTHE-NARI, présidente de chambre, chargée de la Mise en Etat, Vu la procédure en instance d'appel inscrite sous le numéro N° RG 24/02628 - N° Portalis DBVC-V-B7I-HQTK, Vu la déclaration d'appel
Source officielleciv3
607940db9ba5988459c3f65c
17 avril 1970
17 avril 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE IL RESULTE QUE BARTH, AGRICULTEUR A SAULXURES, A ACQUIS DE DAME VEUVE CHARPENTIER X... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e54
25 février 2021
25 février 2021
Demandeurs à la requête et appelants : Monsieur [F] [X] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Mademoiselle [K] [T] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés tous deux par Me Pierre KIRSCHER de la SELAS ST BARTH
Source officielleChambre 1 A
64b77f1bd1e51905db2b1d34
12 juillet 2023
12 juillet 2023
le prêt aurait été inadapté aux capacités financières de la HOLDING SAINT BARTH, ce qu'affirme Mme [G].
Source officielle1ère Chambre civile
679334c554e6f046d26ca43a
22 janvier 2025
22 janvier 2025
MMA IARD Es qualité d'assureur de la SARL LECOQ TP, inscrite au RCS du MANS [Adresse 3] [Localité 7] INTIMEES Nous, Hélène BARTHE-NARI, Président de chambre, chargé de la Mise en Etat, Attendu
Source officielle1ère Chambre civile
67f0bdee2b128a2997685698
2 avril 2025
2 avril 2025
Localité 6] Mutuelle MUTUELLE MFP SERVICES-SOLSANTIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 7] INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officielleChambre Sociale
67fde8299b68debe44f7e855
10 avril 2025
10 avril 2025
22/00357 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DNUH Madame [R] [F] épouse [Y] [Adresse 6], [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Frédérique LAHAUT, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH
Source officielle1ère chambre
DTA_2301532_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Considérant ce qui suit : La commune de Cournonterral a approuvé son plan local d'urbanisme par une délibération du 2 mai 2013, classant la zone dite de « La Barthe » en zone naturelle Nnb, incluant
Source officielle1ère chambre
DTA_2301574_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Considérant ce qui suit : La commune de Cournonterral a approuvé son plan local d'urbanisme par une délibération du 2 mai 2013, classant la zone dite de « La Barthe » en zone naturelle Nnb, incluant
Source officielle1ère chambre
DTA_2301604_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Considérant ce qui suit : La commune de Cournonterral a approuvé son plan local d'urbanisme par une délibération du 2 mai 2013, classant la zone dite de « La Barthe » en zone naturelle Nnb, incluant
Source officielleChambre Sociale
65af6533b6c6260008b52f1f
22 janvier 2024
22 janvier 2024
APPELANTS Madame [B] [W] [Adresse 12] [Localité 4] Représentée par Me Charles-Henri COPPET (SAS COPPET AVOCATS), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH, substitué par Me Clémentine PLAGNOL
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ad7
13 mars 2017
13 mars 2017
APPELANTE Madame Marie-Pierre X... ... 97117 PORT LOUIS Représentée par Maître Charles NICOLAS (Toque 69), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BARTH, substitué par Maître Philippe MATRONE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65a784fc8121050008662f10
16 janvier 2024
16 janvier 2024
LH & ASSOCIES Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action Copie exécutoire délivrée le : à : Me BARTHE Copie délivrée le : à : LH & Associés
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