JDM RAVALEMENT [Adresse 3] [Localité 14] non constituée SMABTP assureur de la société DEMAN [Adresse 11] [Localité 8] non constituée S.A.

[Z] [W] à son employeur la société JDC Airport produisait les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse, a condamné la société à verser au salarié diverses sommes.

dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 23-11.795 contre l'arrêt rendu le 7 décembre 2022 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société JDK

La CIR a sous-traité les travaux « tout corps d’état » à la société JDA, aujourd’hui disparue, assurée auprès de la société ALLIANZ IARD.

Par courrier recommandé du 12 août 2017, la société JDM Nettoyage a notifié à M.

JUGEMENT CONSTATANT L'ETAT DE LA PROCEDURE Liquidation judiciaire SARL JDL CONSTRUCTION, [Adresse 1], [Localité 1] Liquidateur : SCP SILVESTRI-BAUJET Greffe n°2020J00055 Rôle n° 2020L00347 L'affaire

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1987 par la cour d'appel de Paris (18è chambre, section E), au profit de la société JDN Publications, dont le siège est ... (8ème), défenderesse

Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de mettre à la charge des requérants la somme de 2 500 euros demandée par la SCI 12 JDA au titre des frais exposés par elle et non compris dans les

la communauté de communes du Piémont Cévenol Quissac, représentée par Me Delran, demande que les opérations d'expertise soient étendues au contradictoire des sociétés NAS Architecture, Qualiconsult, JDM

Le JDE, (l'éditeur) concède à BSP qui l'accepte, la régie publicitaire non-exclusive de l'hebdomadaire JDE ( des magazines), ci-après désigné(s) le support ( les supports), qu'elle édite.'

société Jouve le 14 décembre 1994 en qualité d'ingénieur production (fonction encadrement, groupe IIIA) et exerçait la profession de responsable technique du créneau "héritage culturel" au sein du secteur JDI

Pour démontrer que la condition tenant à l'urgence est satisfaite, la SCI JDP fait valoir que la perte des revenus locatifs la place dans une situation financière difficile et l'expose au risque d'une

mai 1989), que, par un contrat à durée indéterminée conclu le 13 mai 1986, la société La Ronde de nuit s'est engagée à surveiller, la nuit et pendant les jours de fermeture, les locaux de la société JDM

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société JDB

PONTOISE Ayant son siège [Adresse 5] [Localité 4] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Société JDS INVESTISSEMENTS 'SARL' N° de Siret : 444 350

A compter d'une date non précisée, la société ALTAIR SAS a rencontré des difficultés avec le matériel commandé auprès de la société JDC (fournisseur).

COMMERCE DE ROANNE Jugement du 16 Juillet 2025 Références : Rôle n° 2025L00197 / Procédure n° 2025J00006 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de la SAS JDS

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 août 2022, Mme C B A, représentée par la Selas Jds Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du directeur adjoint, chargé